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3 résultats pour « Céline Gleize »

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DÉCISION / ECLI

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100150

Cassation

1 mars 2023

1 mars 2023

Gleize, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

comm

61372124cd580146773f1530

Cassation

6 février 1990

6 février 1990

Léandre X..., demeurant rue Raoul et Pierre Glize, Le Boucau (Pyrénées atlantiques), 2°) de M. Y..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de M.

Source officielle
CC

comm

6137210bcd580146773f0894

Cassation

23 mai 1989

23 mai 1989

C..., et de la compagnie d'assurance AGF, de Me Célice, avocat de la compagnie d'assurances UAP, de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la société Setam International GIE, les conclusions de M.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CHEZ CELINE ET JOEL, GLEIZES, Joël

SIREN 438178659GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

01/06/2010

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