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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb9dbd3db21cbdd8de24
18 mai 2011
18 mai 2011
e) le 09 Février 2010 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de BOULOGNE BILLANCOURT Section : Commerce No RG : 09/ 00659 Copies exécutoires délivrées à : Me François VACCARO Me Céline
Source officielleChambre sociale 4-5
69e1bf29cdc6046d47876f74
16 avril 2026
16 avril 2026
la cour : Ordonnance rendu le 17 Décembre 2025 par le Cour d'Appel de VERSAILLES N° Chambre : 4- N° Section : 3 N° RG : 24/1300 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Céline
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
631ade3bf575634f1371ee98
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Pauline REGNIER, avocat au barreau de PARIS, toque : J022 DÉFENDEUR ASSOCIATION LE CHOIX DE L'ÉCOLE (Anciennement ASSOCIATION TEACH FOR FRANCE) [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Céline
Source officielleChambre sociale 4-2
66878d2505d6f7f678d495a0
4 juillet 2024
4 juillet 2024
rendu le 24 mars 2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MANTES LA JOLIE Section : I N° RG : F 21/00213 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Céline
Source officielleChambre sociale 4-1
67932e3e20da87ff5e011287
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[Adresse 5] [Localité 2] Représentant : Me Céline GLEIZE de la SELARL VINCI, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0047 substitué à l'audience par Me Jessica RONOT, avocat au barreau
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
67ef6afa66129746fdd69cd1
3 avril 2025
3 avril 2025
HOTEL MONTMARTROIS [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Céline GLEIZE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0047 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 805
Source officielle11e chambre
6032aea97374c02633f225df
7 décembre 2017
7 décembre 2017
SEPT DECEMBRE DEUX MILLE DIX SEPT, La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur [J] [X] [Adresse 1] [Adresse 2] comparant en personne, assisté de Me Céline
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
60342c65566ffd1e4cc3ad0f
17 janvier 2017
17 janvier 2017
[Adresse 3] Représentée par Me Francine HAVET, avocat au barreau de PARIS, toque : D1250 Ayant pour avocat plaidant Me Stéphanie LELU, avocat au barreau de PARIS, toque : L0047, substituant Me Céline
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2105701_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
déposée le 15 mars 2021 par la société Cellnex France, en vue de l'installation d'une antenne-relais de téléphonie mobile ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Gleizé une somme de 5 000 euros
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2200230_20230125
25 janvier 2023
25 janvier 2023
déposée le 15 mars 2021 par la société Cellnex France, en vue de l'installation d'une antenne-relais de téléphonie mobile ; 2°) de mettre à la charge de la commune de Gleizé une somme de 5 000 euros
Source officielleChambre 04
65b2b273fd6229a4e58a2376
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[V] [J] [Adresse 2] [Localité 5] représenté par Me Emilie GUILLEMANT, avocat au barreau de LILLE Me Célia GLEIZE [Adresse 8] [Localité 6] représenté par Me Véronique VITSE-BOEUF, avocat au barreau de
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2023:C100150
1 mars 2023
1 mars 2023
Gleize, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], défendeurs à la cassation.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890c0
12 février 2007
12 février 2007
Société PONSOT ET GLEYZES représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE Société DU PARC ARZAC représentée par la SCP BOYER-LESCAT-MERLE C/ Patrice A... représenté par la SCP B. CHATEAU - O.
Source officiellecomm
61372124cd580146773f1530
6 février 1990
6 février 1990
Léandre X..., demeurant rue Raoul et Pierre Glize, Le Boucau (Pyrénées atlantiques), 2°) de M. Y..., pris en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de M.
Source officiellecomm
6137210bcd580146773f0894
23 mai 1989
23 mai 1989
C..., et de la compagnie d'assurance AGF, de Me Célice, avocat de la compagnie d'assurances UAP, de la SCP Jean et Didier Le Prado, avocat de la société Setam International GIE, les conclusions de M.
Source officielle1ère Chambre
69707499cdc6046d47125e25
20 janvier 2026
20 janvier 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 10] PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 20 janvier 2026 N° RG 25/00636 - N° Portalis DBVU-V-B7J-GLEZ -DA- Arrêt n° [J] [Y] épouse [B], [Z] [B] / [S] [N] Jugement au fond
Source officielle14e chambre
5fd9ca2570e59c0312d509c4
21 novembre 2019
21 novembre 2019
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Source officielle