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593 résultats pour « Céline Henry »

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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613723e5cd5801467740f8c2

Cassation

11 juin 2002

11 juin 2002

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Céline X..., veuve l'Henry, demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Source officielle
CC

civ1

61372384cd5801467740ad4a

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Henry X..., de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. Romon X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61497

Cassation

16 novembre 2023

16 novembre 2023

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : U 23-15.059 Demandeur(s) : la société Axa France Iard et autre Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer

Source officielle
CC

comm

613723cccd5801467740e51f

Cassation

20 novembre 2001

20 novembre 2001

Henry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre civile), au profit de la Banque générale du commerce, dont le siège est ..., défenderesse

Source officielle
CC

soc

613723d8cd5801467740ee47

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Ezavin, commissaire à l'exécution du plan de la société De A... et Société Henry de A..., demeurant ..., 4 / de M. Z..., administrateur de M.

Source officielle
CC

civ1

613723f3cd580146774104c2

Cassation

15 mai 2002

15 mai 2002

Henry de B..., pris en ses qualités de représentant des créanciers et de commissaire à l'exécution du plan de l'association Musée A..., domicilié ..., 3 / de l'association Musée A..., dont le siège

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR50239

Cassation

5 mars 2026

5 mars 2026

[N] et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : l'entreprise Henry Jean-Luc et autres Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer, la SARL Le Prado

Source officielle
CC

civ1

613723cecd5801467740e670

Cassation

7 novembre 2001

7 novembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Céline Yanni Y..., demeurant ..., en cassation d'une ordonnance

Source officielle
CC

comm

61372147cd580146773f2778

Cassation

13 novembre 1990

13 novembre 1990

Henry X..., demeurant ... à Belleville-sur-Saône, en cassation d'un arrêt rendu le 22 avril 1988 par la cour d'appel de Lyon (3ème chambre civile), au profit de la Banque Nationale de Paris (BNP), dont

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10013

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Rémery, conseiller doyen, Mme Henry, avocat général, M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10014

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

Rémery, conseiller doyen, Mme Henry, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

613723d9cd5801467740ef20

Cassation

21 novembre 2001

21 novembre 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Céline X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 juin 2000

Source officielle
CC

civ1

613722dccd580146774026f3

Cassation

13 février 1997

13 février 1997

Henri T..., pris en sa qualité d'héritier de Gabriel T..., demeurant CE A.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

Henri GQ..., demeurant à Tignieu (Isère), rue du Gambaud, 95°/ M.

Source officielle
CC

civ3

61372348cd58014677407bce

Cassation

15 juin 1999

15 juin 1999

Guerrini, conseiller, les observations de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de M. Henri X..., de Me Blanc, avocat de M. Pierre X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

civ1

61372310cd58014677404ee5

Cassation

28 avril 1998

28 avril 1998

Henry de Z..., pris en sa qualité de mandataire-liquidateur de l'association Centre de transfusion sanguine de Toulouse Purpan, domicilié ..., 5°/ du Fonds d'indemnisation des transfusés et hémophiles

Source officielle
CC

comm

613721e1cd580146773f866d

Cassation

6 avril 1993

6 avril 1993

la société Henri C... à exploiter la marque pour tous produits conformes à son objet social ; que la société Henri C... a, par la suite, cédé à la société Stock France, les immeubles et les terrains où

Source officielle
CC

soc

613722b7cd580146774008d1

Cassation

20 juin 1996

20 juin 1996

Henri X..., domicilié Congrégation Saint-Jean, Notre Dame de Y..., Fley, 71390 Buxy, défendeur à la cassation ; En présence de : la Caisse mutuelle d'assurance maladie des Cultes (CAMAC), dont le

Source officielle
CC

civ1

613722efcd58014677403681

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

Henri Y..., demeurant ..., 3°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

613722f2cd580146774038fa

Cassation

27 janvier 1998

27 janvier 1998

Henri Y..., demeurant ..., 3°/ de M.

Source officielle

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