(cote D 307 à D 309), Camille C...

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans son numéro du 6 juillet 2000, le Figaro littéraire a fait paraître sous le titre "le roman

Ces derniers sont tiers par rapport au contrat invoqué, en vertu duquel X... a été pris en charge par l'Institut Camille Blaisot au titre de la loi 75-534 du 30 janvier 1975.

conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU, les observations de Me PRADON, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PAVIOT Camille

observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - RODDE Camille

que Moïse X... et son épouse Alice Y... sont décédés respectivement le 30 avril 1972 et le 23 novembre 1998, laissant pour leur succéder huit enfants : Z..., Roger, Marcel, Albert, Gabriel Jacques, Roland

l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire de LAROSIERE de CHAMPFEU et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PAVIOT Camille

Camille, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 15 novembre 2000, qui, pour construction sans permis, l'a condamné à 2 000 francs d'amende avec sursis,

... veuve A..., demeurant à Saint-Romain-de-Colbosc (Seine-Maritime) ; 4°) Monsieur Jean-Pierre A..., demeurant à Saint-Aubin Routon (Seine-Maritime) Saint-Romain-de-Colbosc ; 5°) Madame Thérèse

X... a commandé le 5 février 1998 à la société Socma une installation destinée à l'élevage de cailles dont une partie du matériel, des assiettes-mangeoires, a été fournie par la société Cavenco ; que,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Camille X..., demeurant résidence A, avenue de Romans à Sassenage (Isère

Code des assurances, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré opposable à la société QBE, assureur de la SNC Le Caill

A..., demeurant à Saint-Vigor d'Ymonville, Saint-Romain (Seine maritime), pris ès qualités de tuteur des biens de Mme C..., née Z... B..., 2°) de M.

RIFFAULT, grainetier, demeurant tous trois à Epretot, Saint-Romain de Colbosc (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 15 avril 1987 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I°) Sur le pourvoi N° 88-10.971 formé par la société à Responsabilité Limitée ATEN, dont le siège social est ci-devant à Ingrades Sur Vienne (Vienne), Dauge Saint Romain

mairie lorsqu'Alain X... est arrivé avec son épouse...) ; " alors que la préméditation des violences résultait de l'information, que le maire D... avait reconnu lors de l'instruction avoir donné à Camille

de représentation de la société WBI Etats-Unis à Boulogne-Billancourt, élaborés en 1991 et 1992, visent à diversifier et promouvoir les produits bénéficiaires d'une marque tabacole comme les montres Camel

Philippe Y..., prise tant en son nom personnel qu'au nom de ses deux enfants mineurs Romain et Maxime, domiciliée à Paris (9e), ..., 4°) de la société A...