Codes de loi français

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14 résultats pour « Carole FOULON »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 2

l'objet d'un raffinage comportant les opérations ci-après : a) Démucilagination par centrifugeuse ; b) Neutralisation par une lessive de soude titrant au plus 20 degrés Baumé ; c) Décoloration par barattage sous vide au moyen de noir animal, de terre à foulon

Article 3

—

Le canton n° 2 (Avranches) comprend les communes suivantes : la partie de la commune d'Avranches correspondant à la commune déléguée d'Avranches, Bacilly, Carolles, Champeaux, Chavoy, Dragey-Ronthon, Genêts, Jullouville, Lolif, Marcey-les-Grèves, Le Parc

Article 7

—

Liesse-Notre-Dame, Lor, Mâchecourt, Maizy, La Malmaison, Marchais, Mauregny-en-Haye, Meurival, Missy-lès-Pierrepont, Montaigu, Moulins, Moussy-Verneuil, Muscourt, Neufchâtel-sur-Aisne, Neuville-sur-Ailette, Nizy-le-Comte, Œuilly, Orainville, Oulches-la-Vallée-Foulon

Article 1

—

Mme Carole Delga, secrétaire d'Etat chargée du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire, traite, par délégation du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, les questions relatives : 1° Au développement

Article Annexe 3

—

Coni―Breil―Vintimille entre les points frontières Nord (col de Tende) et Sud (Piene) avec l'Italie ; - entre la frontière italienne et la gare de Menton ; - entre la frontière espagnole et la gare de Cerbère ; - entre la frontière espagnole et la gare de La Tour de Carol-Enveigt

Article Annexe IV

—

Pyrénées-Orientales Cerbère, Latour-de-Carol, Perpignan. Bas-Rhin Strasbourg. Haut-Rhin Colmar, Mulhouse, Saint-Louis. Rhône Lyon - Part-Dieu, Lyon-Perrache, Lyon-Saint-Exupéry-TGV.

Article ANNEXE I

—

quai Ferdinand-de-Lesseps ; - quai Ferdinand-de-Lesseps, parcelles section AK n°s 241, 242 et parcelle discontinue section AK n° 246 incluses (parcelle section AK n° 247 dans laquelle cette parcelle section AK n° 246 est isolée, exclue) jusqu'au quai Foulon

Article 1

—

5 ans CCI France - Réseau Negoventis III Chef d'équipe en sécurité privée 344 3 ans Formaplus 3 B III Chargé de développement et de promotion des ventes cosmétiques et parfums 336 5 ans Institut technique des carrières Carole

Article 1

—

ansITCCIIIEsthéticien (ne) cosméticien (ne) (BM) 3363 ansAssemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) IIIChargé de développement commercial cosmétiques et parfums336 312t5 ansInstitut technique des carrières Carole-Ecole

Article Annexe I

—

Pyrénées-Orientales Cerbère, La-Tour-de-Carol, Perpignan. Bas-Rhin Strasbourg. Haut-Rhin Colmar, Mulhouse, Saint-Louis. Rhône Lyon - Part-Dieu, Lyon-Perrache, Lyon - Saint-Exupéry - TGV.

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Conduite des foulons. Industries chimiques Acide arsénieux (fabrication d'). Conduite des fours. Acide azotique monohydraté (fabrication d'). Acide carbonique liquide (fabrication d'). Acide chlorhydrique (fabrication d').

Article Annexe I (suite)

—

Maine-et-Loire Toutlemonde 49 Maine-et-Loire Trémentines 49 Maine-et-Loire Vezins 49 Maine-et-Loire Villevêque 50 Manche Agneaux 50 Manche Jullouville 50 Manche Bréville-sur-Mer 50 Manche Carolles

Article Annexe

—

; Moulins ; Moussy-Verneuil ; Muscourt ; Neufchâtel-sur-Aisne ; La Neuville-Bosmont ; Neuville-sur-Ailette ; Nizy-le-Comte ; Noircourt ; Nouvion-et-Catillon ; Nouvion-le-Comte ; Nouvion-le-Vineux ; Œuilly ; Orainville ; Orgeval ; Oulches-la-Vallée-Foulon

LEGIARTI000051471596

—

; Nouvion-le-Vineux (02561) ; Noyales (02563) ; Œuilly (02565) ; Ohis (02567) ; Oisy (02569) ; Ollezy (02570) ; Orainville (02572) ; Orgeval (02573) ; Origny-en-Thiérache (02574) ; Origny-Sainte-Benoite (02575) ; Ostel (02577) ; Oulches-la-Vallée-Foulon