confirmé le jugement déféré qui aurait déclaré Jean X... seul responsable de l'accident mortel faisant l'objet des poursuites ; "aux motifs que l'enquête a permis d'établir qu'au moment des faits, Carole

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 6 mai 2025, la SCP Célice, Texidor, Périer, agissant au nom de la société Lenôtre, a déclaré se désister du pourvoi.

Claire, épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 6 septembre 2000, qui, dans l'information suivie contre Caroline X..., épouse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Hôtel-club Carlina-Beaulieu, dont le siège

Caroline, contre l'arrêt n° 874 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 1er décembre 2004, qui, pour tromperie sur les qualités substantielles de la marchandise vendue et publicité

en date du 22 novembre 1990, du double d'une lettre en date du 24 septembre 1990, de la page 28 du Figaro du 13 décembre 1990, de la page 23 du Figaro du 17 décembre 1990; que, ces documents étant

autres Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Ordonnance : 60401 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline

Caroline, contre l'arrêt n° 873 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 1er décembre 2004, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamnée à 3 000 euros d'amende

correctionnelle, du 26 février 1996, qui, après avoir relaxé Carole Y... des chefs d'homicide et blessures involontaires et constaté l'amnistie de la contravention de défaut de maîtrise, a débouté la

Jean-Pierre Y..., carrossier, domicilié au Cannet, ..., défendeur à la cassation La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt : LA COUR

A... et de la compagnie Général accident, de la SCP Rouvière, Lepitre et Boutet, avocat de M. Z..., les conclusions de M.

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme veuve Z... née Ariane Y..., prise tant en son nom personnel, qu'en tant que représentante légale de sa fille mineure : Mlle Caroline

des sommes en cause, les vagues affirmations du prévenu sur la causalité de ces mouvements ne pouvaient être retenues comme probantes ; que l'affirmation selon laquelle la plus-value réalisée par Caroline

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Caroline X..., demeurant à Paris (16ème), ..., en cassation d'un

et Clarion, dans laquelle elle a constaté que se retrouvaient toutes les lettres du mot Caron dans le même ordre, ne pouvait écarter la contrefaçon par imitation en se fondant sur la seule différence

Cette société a son siège aux Etats-Unis, en Caroline du nord. 2.

Savoie avait épaulé et avait fait feu à deux reprises dans sa direction, l'un des projectiles ayant même frôlé son visage, qu'il déclare ensuite avoir pu partiellement esquiver un coup de canon de carabine

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix novembre deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON