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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

12 résultats pour « Charlotte TRINS DELARUE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Mme Charlotte GALLAND est nommée conseillère technique solidarités, égalité femmes hommes et lutte contre les discriminations (pôle santé, solidarités, protection sociale, travail, plein emploi) au cabinet de la Première ministre, à compter du 2 janvier

Article A4231-15-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 80 > 20

Code des transports

Le porteur d'appareil respiratoire doit être âgé de 18 ans au moins et posséder l'aptitude requise pour l'utilisation des appareils respiratoires visés dans l'ES-TRIN en vue du secours à personnes.

LEGIARTI000041943128

—

relatives à l'accessibilité des personnes à mobilité réduite (PMR) à bord des bateaux à passagers existant au 30 décembre 2008, en particulier pour l'application des articles 19.01.4, 19.06 (paragraphes 3, 4, 5, 6, 9, 10, 13, 17) et 19.13 du standard ES-TRIN

Article 56

—

Les certificats de l'Union supplémentaires sont établis suivant le modèle figurant en annexe 3 du standard ES-TRIN visé à l'annexe II de la directive (UE) 2016/1629 du Parlement européen et du Conseil du 14 septembre 2016 établissant les prescriptions

Article 42

—

Les titres provisoires de navigation sont établis suivant les modèles figurant en annexe 5 au présent arrêté ou en annexe 3 du standard ES-TRIN visé à l'annexe II de la directive (UE) 2016/1629 du Parlement européen et du Conseil du 14 septembre 2016

Article 60

—

. - Le numéro européen unique d'identification des bateaux, ci-après dénommé numéro européen d'identification ou numéro ENI, se compose de huit chiffres arabes, conformément à l'annexe 1 du standard ES-TRIN visé à l'annexe II de la directive (UE) 2016

Article Annexe I

—

S.T.Blake, 1958 Niaouli (*) Microstegium vimineum (Trin.) A.Camus Herbe à échasses japonaise (*) Myriophyllum aquaticum (Vell.)

Article ANNEXE À L'ARTICLE 28

—

. - équipements de protection individuels (masques adapté à l'usage, blouses, gants, charlottes ou autre couvre-chef, protections oculaires de type lunettes de protection ou visière) requis ; - matériel et consommables permettant la désinfection des surfaces

LEGIARTI000041943133

—

Les articles visés sont ceux du standard ES-TRIN. Article 1er Un propulseur d'étrave peut être en avant de la cloison d'abordage sauf si ce dernier est nécessaire pour le respect d'autres prescriptions.

LEGIARTI000050190501

—

ES-TRIN Par " ES-TRIN ", on entend le standard européen établissant les prescriptions techniques des bateaux de navigation intérieure.

LEGIARTI000041943116

—

Préambule : Article de l'ES-TRIN 2017 OBJET NRT hors Rhin NRT Hors Rhin quille posée avant 01/01/1985 Dérogation au titre de l'absence de danger manifeste Règle minimale Commentaires CHAPITRE 3 : EXIGENCES RELATIVES A LA CONSTRUCTION NAVALE (ex

Article Annexe II table A

—

Hitchc. 86732 Bromus racemosus L. 87136 Butomus umbellatus L. 87218 Calamagrostis canescens (Weber) Roth. 132389 Calamagrostis purpurea (Trin.) Trin. subsp. phragmitoides (Hartm.)