(la société Robin Chatelain) des produits surgelés sous température dirigée, de [Localité 4] à destination de la société Toupargel à [Localité 3] ; que la marchandise ayant été livrée à une température

La Chatelaine - 74240 GAILLARD; " aux motifs que la représentation fiscale de la société Medecine Beauty a été prise en charge par l'EURL Medecine Beauty Swiss ; lors de l'assemblée générale de l'EURL

conclusions, le salarié faisait valoir que l'accident du travail du 10 mai 1985 étant à l'origine des troubles ressentis en 1987 et 1988, comme cela résultait des certificats établis par les docteurs Chabellard

Z..., appartenant à la société Robin Chatelain transports, et assuré auprès de la société Axa assurances ; que Mmes X... et Y..., épouses des victimes, agissant chacune tant en leur nom propre qu'au nom

Dominique Chatelain, 2 / Mme Jacqueline Paulette Llop, demeurant ensemble ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1998 par la cour d'appel de Paris (3e chambre civile, section C), au

tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq septembre deux mille dix-neuf, a rendu la décision suivante : Statuant sur les pourvois formés par : - La société Les Vaucelles, - La société Les Châtelaines

est [...]                               , contre l'arrêt rendu le 10 mai 2016 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1ère section), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Roger Chatelain

(CEPME), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1995 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre), au profit : 1 / de la société civile immobilière (SCI) Chatelaines

X... en faveur de Josette Chaillard Z..., alors, selon le moyen : 1 / que le cautionnement engagement personnel ne se présume pas ; que le cautionnement réel fournit à celui qui consent à la constitution

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Roger E..., demeurant Ecole en Beauges (Savoie) Le Chatelard, 2°/ Madame Simone

X... de Chattelard exploitait à titre de fermier ; que celui-ci a assigné ladite société par acte du 4 mars 1986 pour faire reconnaître son droit de priorité sur l'exploitation des parcelles qui avaient

à Courbevoie (Hauts-de-Seine), ..., 11°/ Mlle Laure Y..., demeurant à Lyon (9e) (Rhône), Le Chatelard, l'Ile Barbe, 12°/ M.

1984 ; que de plus, X... est personnellement intervenu pour que la société Camelin prenne en charge deux factures fictives de montants de 237 000 francs et 97 845 francs adressées par les sociétés Chapelland

DE CHATTELARD BENEFICIE D'UNE SERVITUDE DE PASSAGE SUR LE FONDS DE M.

, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité en mairie, 73630 Le Chatelard, 8 / de la commune de Sainte-Reine, représentée par son maire en exercice, domicilié en cette qualité

_________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 MARS 2026 La commune de La Condamine-Châtelard

X..., ès qualités de mandataire liquidateur de la société anonyme Chatelard et compagnie, domicilié 3, place Mézirard, 28100 Dreux, 2 / du CGEA Ile-de-France Ouest, dont le siège est ..., 3 / de

EN SES PREMIERE ET TROISIEME BRANCHES ET SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA MINEURE CHRISTIANE LE DAUPHIN, EN ASSISTANT, LE 14 JUILLET, AU FEU D'ARTIFICE TIRE PAR CHATELAIS