Z..., salarié engagé par contrat du 24 septembre 1986 par la société Bemag et affecté au chantier de Chelles a été, le 7 avril 1987, licencié par son employeur invoquant la fin du chantier ; que le salarié

X... a déclaré avoir participé à la rédaction avec Chelles, Perrin et Joseph Z... ; qu'il existe contre Y..., X..., Chelles, et Joseph Z... une concertation de nature à nuire à la sérénité de la justice

que la société CIEE s'est substitué la Société des ateliers mécaniques de Chelles et des techniques avancées (société Chelles et techniques) ; que le règlement judiciaire de la société Chelles ayant

amende de 50 000 francs, a ordonné la remise en état des lieux et a statué sur les intérêts civils ; "aux motifs que le terrain de René Z... se situe en zone II NAX du plan d'occupation des sols de Chelles

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Chelles Loisirs Enfance, dont le siège est Mairie de Chelles, 77500

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Chelles constructions métalliques "CCM

En l'espèce il est établi et non contesté qu'aux dernières élections des DP sur l'établissement de CHELLES/CLAYE SOUILLY, tant l'Union locale CGT de CHELLES que M.

inconstructible suivant le nouveau plan d'occupation des sols (POS) de la commune de Villevaudé ; que les faits sont constatés par un procès-verbal du 1er août 1990 des militaires de la brigade territoriale de Chelles

X... de La Roche Saint-André, domicilié Centre Commercial Chelles 2, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 février 2000 par la cour d'appel de Paris (14e chambre civile, section B), au profit de

restait inactif entre le 24 et 28 mai, ne se rendait pas au rendez-vous prévu ce jour là à 10 heures à Paris et attendait la fin de la matinée du même 28 mai pour porter plainte auprès du commissariat de Chelles

en taxi exposés le 1er mars 2004 par Mme X... pour se rendre du centre d'imagerie médicale, situé à Paris, où elle venait de subir un examen par infiltration péridurale, jusqu'à son domicile situé à Chelles

L'Union locale CGT de Chelles peut donc se prévaloir de l'application de l'article L. 2143-3 du Code du travail, mais il convient de vérifier que ses conditions sont remplies.

les Bouches-du-Rhône, ne cohabitait pas avec lui puisqu'elle travaillait à 800 kms; qu'il avait vécu vingt-huit mois chez ses parents dans le Tarn-et-Garonne, alors que cette personne se trouvait à Chelles

conformité ou la démolition d'ouvrages édifiés en méconnaissance du POS; qu'en l'espèce, les infractions reprochées à Léon Royer étant relatives à la méconnaissance par ce dernier du POS de la Ville de Chelles

Z..., majeure depuis le 4 août 1986 ; que celle-ci a d'ailleurs été enceinte de ses oeuvres en juin 1990 ; que ces faits se sont déroulés à Chelles (77) au domicile familial et au Raincy (93) domicile

La SCI CHELLES justifiant avoir supporté la charge finale des dépannages, justifie ainsi de sa qualité à agir à l'encontre d'AVIVA assureur DO.

PATRIMOINE a contracté avec la société EINSTEIN VALLEY CHELLES II après que Monsieur et Madame X... aient eu affaire avec le cabinet G....

prohibées par les points 2 et 4 de l'article 7 de l'ordonnance n° 86-1243 du 1er décembre 1986, dans les locaux de la société ci-après située dans notre ressort : TSO, Chemin du Corps de Garde 77500 Chelles