COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Yves B..., 2°/ Madame Jacqueline B..., née Y..., demeurant tous deux à Saint-Christol

Eric X..., 38/ Mlle Christelle X..., demeurant tous à Paris (16e), ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 janvier 1993, où étaient présents : M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Calogero A..., demeurant à Saint Christol les Ales (Gard), ..., en cassation d'un arrêt

Auguste de Z..., 28/ Mme Christelle Y..., épouse de Z..., demeurant ensemble ...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Robert A..., domicilié à Saint Christol (Hérault), Lunel, en cassation d'un arrêt rendu

Chrystelle, - A...

du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Leonel X... coupable d'avoir, le 16 janvier 2004, à Bègles, volontairement détruit un chalet

Z... et l'exhibitionniste dont Christèle A... a été victime" ; "alors que la cour ne pouvait, sans se contredire ou mieux s'expliquer, constater que l'automobile dont le numéro d'immatriculation avait

contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 21 juin 2005, qui, statuant sur l'appel d'une ordonnance de mise en accusation, a renvoyé Nicolas A... et Chrystelle

En l'espèce, l'identité des personnes présentes a été relevée; ont ainsi été contrôlés le gérant salarié, Gino A..., Christelle Y... et Valérie X..., à chaque fois" ; "alors que s'il n'y a pas récidive

Y...pour l'amener dans la chambre, que Christelle Y...a, à plusieurs reprises,, dit non, qu'elle a fait des confidences à ses enfants sur les relations sexuelles imposées par leur père, ou encore que

qui prétend maintenant qu'il serait le produit d'un montage ; "que ces explications variables de Micheline Le Somptier ne sont pas crédibles et démontrent sa mauvaise foi ; "que Jean-Luc X..., chômeur

X...avait des sommes « trop perçues » qui n'apparaissaient sur aucun relevé bancaire » ; qu'elle explique que, durant la période de Noël, les recettes générées par les petits chalets installés dans le

conclu en application du chapitre II titre 1er du Livre II du Code du travail ; qu'il est constant, au vu de l'étude comparative des bulletins de paie du mois de décembre 1998 des salariés Gilles Z..., Christel

Chollet, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, conformément à l'article 456 du code de procédure civile, en l'audience publique du seize mai deux mille douze.

Isabelle, épouse Y..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 17 novembre 1993, qui, dans les poursuites exercées contre Christine A... et

prélevé à part " ; qu'il importe de rechercher si les soins prodigués par les deux médecins prévenus, ou des erreurs et manquements lorsqu'ils les ont donnés, ont causé la mort, indirectement, de Christine

psychologique pour les salariées concernées ; que la société ADECCO FRANCE produit également le témoignage de deux anciennes salariées de l'agence, Bénédicte G..., responsable du recrutement, et Christelle