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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372644cd58014677424402
5 mai 2004
Christiane, - X...
comm
61372186cd580146773f47bb
8 octobre 1991
Robert Y..., demeurant ... à Thonon-Les-Bains (Haute-Savoie), agissant en qualité de syndic à la liquidation des biens de MM. Pierre et Christian X..., 2°) M. Pierre X..., 3°) M.
civ3
61372164cd580146773f359f
30 octobre 1990
(Haute-Savoie), 50°/ Mme Bernadette XZ..., épouse A..., demeurant Chef Lieu Le Lyaud à Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), 51°/ Mme Elisabeth XZ..., épouse XY..., demeurant Chef Lieu Le Lyaud à Thonon-les-Bains
6137268ecd5801467742683f
16 octobre 2007
Christian, - Y...
6137269dcd5801467742707b
1 février 2006
formé par : - L'OFFICIER DU MINISTERE PUBLIC PRES LA JURIDICTION DE PROXIMITE DE SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS, contre le jugement de ladite juridiction, en date du 12 septembre 2005, qui a renvoyé Christian
613720c0cd580146773ee19c
21 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Christiane X..., épouse Z..., demeurant ... à Cran Gevrier (Haute-Savoie), 2°/ M.
soc
613723dbcd5801467740f19b
29 janvier 2003
dérivant du même contrat de travail sont néanmoins recevables tant que la juridiction saisie n'a pas statué sur la première demande ; Attendu que Mlle X..., engagée le 1er novembre 1990 par la société Christin
613721e7cd580146773f8999
8 juin 1993
Michel D..., demeurant ... à Thonon-Les-Bains (Haute-Savoie), actuellement en liquidation judiciaire, agissant tant en son nom qu'en sa qualité d'héritier de Mme veuve François D..., née B..., décédée,
civ1
613722dacd580146774024fa
18 février 1997
Georges I..., 16°/ Mme Raymonde I..., demeurant tous quatre ..., 17°/ la société civile immobilière (SCI) l'Auréole, dont le siège est 2, place des Arts, 74200 Thonon-les-Bains, 18°/ M.
613721e8cd580146773f8a8a
22 juin 1993
cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit : 18/ des établissements Lyard, dont le siège est à Meythet (Haute-Savoie), ..., 28/ de la société anonyme Perrin, dont le siège est à Reyvroz, Thonon-les-Bains
61372378cd5801467740a306
6 juillet 2000
Christian de A..., demeurant ..., 2 / M.
613720c3cd580146773ee2cf
19 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme THOMSON CUIVRE dont le siège social est ...
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02405
4 novembre 2020
Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il n'est pas signé par Mme Catherine Thion, greffière, alors « que selon les articles 376, 377 et 378 du code de procédure pénale, un greffier doit signer avec
607940cb9ba5988459c3eac9
20 mai 1968
., CONFIEE A LA GARDE DE SON PERE DIVORCE, ALBERT X..., A ETE PAR DECISION DU JUGE DES ENFANTS PLACEE DANS UN FOYER DE JEUNES FILLES ; QUE CELLE-CI AYANT DEMANDE QUE LA FILLE NATURELLE PRENOMMEE CHRISTINE
613721c6cd580146773f7291
24 novembre 1992
Christian Y..., demeurant tous deux au lieu-dit "Le Luiset", Thorens-Lès-Glières, Groisy-Le-Plot (Haute-Savoie), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen
61372540cd5801467741c383
18 décembre 1990
Christian, Y...
ECLI:FR:CCASS:2013:C100168
27 février 2013
. ; que Mme Christiane Z...
civ2
613720cfcd580146773ee90f
19 octobre 1988
Robert (Seine-et-Marne), lycée agricole, 3°/ de Monsieur Christian X..., demeurant à Paris (8e), ..., 4°/ de Madame Mireille F..., veuve C..., demeurant à Paris (15e), ..., 5°/ de Monsieur Jean-Pierre
6137212dcd580146773f1a1d
10 juillet 1990
Robert, syndic-liquidateur, demeurant résidence l'Etoile, 9, avenue du général De Gaulle, Thonon-les-Bains (Haute-Savoie), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi
6137220fcd580146773f9e4b
24 novembre 1993
Christian X..., demeurant ... (Allier), 14 / de M. Fernand G..., demeurant Les Loyons, Saint-Léger-sur-Vouzance à Le Donjon (Allier), 15 / de M. K... Perche, demeurant ...
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