salariés ; que lorsque l'amélioration de la situation économique a permis à Z... de reprendre, à partir de l'année 1996, une politique d'augmentations individuelles des salaires, il n'a bénéficié, durant

père et fils (la société Clamens) et la société MFCTR sont convenus que la société MFCTR assurerait l'approvisionnement des chantiers de la société Clamens en mettant à sa disposition exclusive durant

Ousseynou, chauffeur de taxi au sein de la société Clément qui a précisé qu'un jour à son réveil vers 14 heures, il avait découvert avec son frère Assane, également chauffeur de taxi dans la société que

la période de conception, puisque le témoin indique que durant l'année 1983, année de la conception de Clémence, Dominique Mme Y..., la femme de Yves X... l'a quitté à plusieurs reprises, ce qui implique

CONSORTS X..., AGISSANT COMME HERITIERS DE FRANCOIS-SERAPHIN X..., FONT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE QUI REJETTE LEUR ACTION EN RESCISION POUR LESION DE LA VENTE D'UN IMMEUBLE PAR LEUR PERE A LEUR SOEUR CLEMENCE

X... avait détaché, pour le compte de sa société PSB, du personnel auprès de l'entreprise Thouraud et Clément Y...

Clément X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, en l'audience publique

, 93192 Noisy-le-Grand cedex aux lieu et place de l'ASSEDIC de Seine-et-Marne, 4° / le Pôle emploi d'Ile-de-France, dont le siège est 1 place Jean-Baptiste Clément, 93192 Noisy-le-Grand cedex aux lieu

son pourvoi en tant que dirigé contre le directeur régional des affaires sanitaires et sociales de Bretagne ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rennes, 17 juin 2009), que Clémence

Clément B... ; qu'après le décès de celui-ci en 1928, son fils, Xavier B... est resté dans l'appartement ; que la bailleresse lui a délivré congé, le 30 mars 1976, en application de l'article 4 de la loi

Jean-Clément X... durant cette période dans le cadre d'une entraide familiale ; que tous les témoignages s'accordent en effet pour retenir qu'à cette période, M.

Jean-Claude X..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 mars 1990 par la cour d'appel de Rennes (6e chambre civile, 2e section), au profit de Mme Clémence, Joséphine Y..., épouse X..., défenderesse à

X... exécutera son travail exclusivement dans un certain lieu, dont le choix était laissé à la discrétion de l'employeur ; que l'existence de frais supplémentaires que Clément X... aurait exposés sans

d'un certificat de nationalité, la charge de la preuve de sa nationalité lui incombe en application de l'article 30 du code civil ; que Madame X... dit qu'elle est française pour être née de Laure Clémence

[R] [C], domicilié [Adresse 2], pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Clinique Clément Drevon, 2°/ à M.

l'entreprise Frulli, demeurant ... (6e), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1990 par la cour d'appel d'Aixen-Provence (17e chambre civile), au profit : 18/ du syndicat de la copropriété Le Saint-Clément

X... pour sa part contributive à l'entretien et à l'éducation de Clémence ; qu'il ne peut donc être accueilli ; Mais, sur le troisième moyen, pris en ses deux premières branches : Vu les articles 270

. ; que celle-ci tenait directement ses droits de sa mère, Marie X... veuve E..., laquelle les avait reçus de sa mère Mme Marie Clémence G... veuve X... dans le cadre d'une donation-partage « à tous ses

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Joséphine Y... veuve de Monsieur Clément

Sur le rapport de Mme Clément, conseiller, et les conclusions de Mme Viriot-Barrial, avocat général, après débats en l'audience publique du 7 mai 2024 où étaient présents M.