AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Euromaster France, venant aux droits de la société Piot Pneu, société

toute particulière alors qu'elle aurait pu se présenter sous la forme d'une proposition d'hébergement en foyer ; que, sans entrer dans le fond du dossier, il est évident qu'elle n'est sans doute qu'un pion

C'est une nébuleuse aussi claire qu'une perfusion au jus de raisin de sociétés, de SCI, de biens meubles, un appartement, un immeuble peut-être...

toute particulière alors qu'elle aurait pu se présenter sous la forme d'une proposition d'hébergement en foyer ; que, sans entrer dans le fond du dossier, il est évident qu'elle n'est sans doute qu'un pion

X... a été engagé le 6 juin 1995 par la société Pioneer, aux droits de laquelle se trouve la société Pioneer France, en qualité d'attaché commercial ; qu'il a été promu successivement directeur de zone

Dès lors que l'expert affirme que le montage de cette installation est clairement en cause, il appartient à la SARL Piot services de faire cesser le dommage imminent créé par son installation quelles que

Piotr, certifient avoir emprunté..." indiquait qu'ils entendaient souscrire un engagement solidaire, la cour d'appel a pu en déduire que chacun des cocontractants s'était engagé solidairement à l'égard

Pion, conseiller, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Institute, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy,

Pio Y... qui a pouvoir de (le) représenter et agir en (son) nom et au nom (de la société) " ; QUE ce mandat donne donc clairement pouvoir à Fred B... d'agir pour le compte du représentant de la société

Pion, conseiller le plus ancien faisant fonction de président, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.

Une entreprise baptisée la « solution finale » ; qu'elle soulignait enfin que le nom du groupe auteur du rap litigieux, « Rude Goy Bit », opposait clairement juifs et non-juifs ; qu'il en résultait que

Pion, conseiller rapporteur, Mme Gilibert, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Pion, conseiller, les observations de Me Bertrand, avocat de M.

PION, conseiller le plus ancien faisant fonction de président Décision n° 10790 F Pourvoi n° P 21-17.783 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM

Pion, conseiller rapporteur, Mme Capitaine, conseiller, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Pion, conseiller, les observations de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.

Pion, conseiller le plus ancien en ayant délibéré, en remplacement du président et du conseiller rapporteur empêchés, conformément aux dispositions des articles 456 et 1021 du code de procédure civile,

Pion, conseiller et Mme Aubac, greffier de chambre, la chambre sociale de la Cour de cassation, composée des président et conseillers précités, après en avoir délibéré conformément à la loi, a rendu

l'intégralité du préjudice résultant du caractère illicite du licenciement et au moins égale à celle prévue à l'article L. 122-14-4 du Code du travail ; Attendu que Mme X..., engagée par la société Pinol

Pion, conseiller, les observations de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme [I], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association Les Papillons blancs du Finistère, après débats en

Pion, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme E..., de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Banque

Pion, conseiller, Mme Pontonnier, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de Mme G..., de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la