CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

16 résultats pour « Clans »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 62

—

amende de 36.000 à 200.000 F. et d'un emprisonnement d'un mois à trois mois ou de l'une des deux peines seulement, les administrateurs, directeurs ou agents des organismes assureurs, en cas de fraude ou de fausse déclaration dans l'encaissement ou clans

Article 1

—

l'exploitation des forêts domaniales en France pendant une période de quinze mois après l'expiration du délai prévu par la loi du 10 mai 1946 fixant la date légale de cessation des hostilités et, pour ce qui concerne l'exploitation des forêts situées clans

Article 19

—

ci-dessus pour une promotion à l'échelon supérieur, l'ancienneté d'échelon qu'ils avaient acquise dans leur précédent grade lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle qui résulterait d'un avancement d'échelon clans

Article ANNEXE

—

06027 Cagnes-sur-Mer. 06029 Cannes. 06030 Le Cannet. 06031 Cantaron. 06033 Carros. 06034 Castagniers. 06037 Caussols. 06038 Châteauneuf-Grasse. 06039 Châteauneuf-Villevieille. 06041 Cipières. 06042 Clans

Article ANNEXE

—

06027 Cagnes-sur-Mer. 06029 Cannes. 06030 Le Cannet. 06031 Cantaron. 06033 Carros. 06034 Castagniers. 06037 Caussols. 06038 Châteauneuf-Grasse. 06039 Châteauneuf-Villevieille. 06041 Cipières. 06042 Clans

Article Annexe

—

Cabris. 06027 Cagnes-sur-Mer. 06029 Cannes. 06030 Le Cannet. 06031 Cantaron. 06033 Carros. 06034 Castagniers. 06037 Caussols. 06038 Châteauneuf-Grasse. 06039 Châteauneuf-Villevieille. 06041 Cipières. 06042 Clans

Article ANNEXE

—

06026 Cabris 06027 Cagnes-sur-Mer 06029 Cannes 06030 Le Cannet 06031 Cantaron 06033 Carros 06034 Castagniers 06037 Caussols 06038 Châteauneuf-Grasse 06039 Châteauneuf-Villevieille 06041 Cipières 06042 Clans

Article ANNEXE

—

06027 Cagnes-sur-Mer. 06029 Cannes. 06030 Le Cannet. 06031 Cantaron. 06033 Carros. 06034 Castagniers. 06037 Caussols. 06038 Châteauneuf-Grasse. 06039 Châteauneuf-Villevieille. 06041 Cipières. 06042 Clans

LEGIARTI000039240198

—

Nantes Lycée Paul Scarron Sillé-le-Guillaume Collège Ernest Renan Saint-Herblain Lycée professionnel Ludovic Ménard Trélazé Académie de Paris Lycée Claude-Anthime Corbon Paris Académie de Poitiers Lycée pilote innovant et international Jaunay-Clan

Article Annexe

—

Des sociétaires non domiciliés clans cette ou ces communes.

LEGIARTI000029537037

—

g 10,10 Philip Morris spécial à tuber, en 75 g 18,50 Philip Morris spécial à tuber, en 77 g 19,00 Winston, en 40 g 9,85 Winston, en 180 g 44,40 Winston, en 185 g 45,60 Winston, en 190 g 46,90 Winston, en 200 g 49,30 TABACS À PIPE Clan

Article Annexe I (suite)

—

Sallertaine 85 Vendée Soullans 86 Vienne Béruges 86 Vienne Biard 86 Vienne Buxerolles 86 Vienne Chasseneuil-du-Poitou 86 Vienne Croutelle 86 Vienne Fontaine-le-Comte 86 Vienne Jaunay-Clan

Article ANNEXE

—

Chauvirey-le-Châtel. 70144 Chauvirey-le-Vieil. 70145 Chaux-la-Lotière. 70146 Chaux-lès-Port. 70147 Chavanne. 70148 Chemilly. 70149 Chenebier. 70150 Chenevrey-et-Morogne. 70153 Cintrey. 70154 Cirey. 70158 Clans

Article 1

—

-Académie de Poitiers CROUS DE POITIERS FONCTIONS DÉPARTEMENT VILLE NOMBRE Agent d'astreinte H24 Vienne (86) Jaunay-Clan 1 Charente-Maritime (17) La Rochelle 1 Vienne (86) Poitiers 6 Sous-total agent d'astreinte H24

Article (suite)

—

: CAM V - Conditions météorologiques minimales de vol Exception faite des vols effectués suivants les conditions particulières définies dans le RCAM. 5010, les vols CAM V sont effectués à vue dans des conditions météorologiques minimales spécifiées clans

Article Annexe I

—

Alpes-Maritimes Clans Inondations et coulées de boue 20/10/2023 20/10/2023 2 Les cumuls de précipitations lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.