Yves, Claude, Bernard, Luc et Pierre X... ont fait signifier à leurs frères Joseph et Louis une sommation de prendre communication du cahier des charges et d'assister à la vente ; que M.Joseph X... fils

Bernard, Henri et Patrick G..., et de Mmes Chantal, Christine, Monique et Nadine G..., de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de l'Université Claude Bernard Lyon I, et après en avoir délibéré

Bernard aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Hôpital clinique Claude Bernard à payer à la caisse primaire d'assurance maladie de la Moselle la somme de 2 500

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 5 mars 1991), que la société Hôtel Claude Bernard est locataire de la totalité d'un immeuble, appartenant à la compagnie d'assurances La

Sur le rapport de Mme Nirdé-Dorail, conseillère, les observations écrites de la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat du groupement d'intérêt économique Imagerie Claude Bernard, de la SARL Boré, Salve

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ODesist Pourvoi n° : W 23-14.739 Demandeur : le groupement d'intérêt économique (GIE) Imagerie Claude Bernard Défendeur : M.

Y..., Z... et X..., de Me Delvolvé, avocat de la société Albigeoise d'assistance, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la société Clinique Claude Bernard, les conclusions de M

recevable à présenter, devant la Cour de cassation, un moyen contraire à ses propres écritures ; Attendu, d'autre part, que l'arrêt ayant retenu, par motifs propres et adoptés, que la société Holding Claude

Claude Bernard Lyon 1 au sein du site universitaire de Tamaris » et que l'article 1er de cet arrêté a décrété « l'Université Claude Bernard Lyon 1 interrompt toute activité d'enseignement et de recherches

X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la clinique Claude Bernard ; Sur le moyen unique pris en sa seconde branche : Vu l'article 1134 du code civil ; Attendu qu'à la

(Côte-d'Or), 3 / La société Jean-Claude Bernard, société à responsabilité limitée dont le siège social est ...

Claude X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur légal de sa fille Florence, et les consorts X..., ont assigné la Clinique Claude Bernard et MM.

X... qui avait antérieurement perdu la vision de l'oeil droit, a subi à la clinique Claude Bernard une intervention chirurgicale sur l'oeil gauche, atteint de cataracte, réalisée par M.

Odesi Pourvoi n° : E 22-24.518 Demandeur(s) : le syndicat des copropriétaires du [Adresse 8] Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Défendeur(s) : la société Claude

ATTENDU QUE LE POURVOI FAIT GRIEF A LA COUR D'APPEL D'AVOIR DIT QUE LES VINGT-HUIT MEDECINS, CHIRURGIENS-DENTISTES ET KINESITHERAPEUTES TRAVAILLANT OU AYANT TRAVAILLE DEPUIS 1965 AU CENTRE MEDICAL CLAUDE

à 67 166 € ; que selon un courrier adressé le 10 février 2010 par le président du conseil d'administration de la clinique Claude Bernard au Docteur X... et à son associé le docteur A..., le contrat verbal

Jean-Marie Colombani, directeur de publication du journal Le Monde, domicilié en cette qualité au siège du journal, 21 bis, rue Claude Bernard, 75005 Paris, 3 / de M.

dans ses écritures de procédure et notamment d'appel, aux termes de l'acte du 10 avril 1963 la SCI Chamrousse avait, d'une part, vendu les parcelles numéros 316 et 319 à la société immobilière quai Claude

: REJETTE le pourvoi ; Condamne les époux X... aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau code de procédure civile, condamne les époux X... à payer au syndicat des copropriétaires du 49 rue Claude