juge des libertés et de la détention et l'a confirmée ; "aux motifs qu'il résulte des pièces du dossier et du mémoire de l'avocat du mis en examen : - que le juge d'instruction a convoqué Maître Cohen

[W] [R] [X] [J], domicilié [Adresse 3], 3°/ la société Cohen Amir Aslani, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° Z 22-19.407 contre

que pourtant, dans son arrêt sur le fond du 15 décembre 2016, la même cour a, "vu l'arrêt du 15 septembre 2016", ordonné la vente forcée de ce bien, fixé le montant de sa mise à prix et désigné la SCP Cohen-Tomas-Trullu

rapporte, Me Ceccaldi, Me Ospital, Me Vincensini, Me Febbraro, Me Vaillant, avocats des mis en examen, présents à la barre, ont successivement, sur leur demande, présenté des observations sommaires, Me Cohen-Seat

prévention ont exactement relaté les faits de la cause et qu'il convient de s'en rapporter, à cet égard, aux énonciations du jugement déféré; qu'il convient seulement de rappeler que, le 11 juin 1991, Marcel Cohen

Cohen ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher, comme il le lui était demandé, s'il ne résultait pas des deux attestations, datées du mois de mai 1990 et produites aux débats que le local avait été loué

X... a été engagé par la société Euro Market Cohen textiles, dite EMCT, en qualité de représentant le 1er février 1973 ; qu'il a pris acte de la rupture de son contrat de travail le 6 juin 2003, reprochant

des autres parties à recouvrer directement les dépens d'appel, a contesté l'état de frais et d'émoluments, vérifié par le greffier en chef, qu'avait établi la société civile professionnelle d'avoués Cohen-Guedj

[D] [K], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 7 novembre 2014 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (15e chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Cohen Thomas Trullu, société

[C] a contesté, par lettre recommandée adressée le 16 octobre 2018, le certificat de vérification de l'état de frais établi par la SCP d'avocats Cohen Guedj Montero & Daval-Guedj (l'avocat

qu'en qualité d'héritier d'[U] [T] et de [C] [H], contre l'ordonnance rendue le 30 juin 2014 par le premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, dans le litige l'opposant à la société Cohen

des travailleurs clandestins, par l'intermédiaire de sous-traitants, loin de porter atteinte à la société Spit-Sotravema, lui avait au contraire permis -nonobstant les sommes que s'était fait remettre Cohen

mars 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 13), dans le litige les opposant : 1°/ à la société J2E, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Sfez Cohen-Addad

ARTICLES L. 122-12 DU CODE DU TRAVAIL ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE ATTENDU, QU'A LA SUITE DE L'INCENDIE DE SES LOCAUX EN JUILLET 1978, LA SOCIETE NOUVELLE VEUVE BERNARD (SNBV) A FAIT CONNAITRE A COHENDY

interrogatoires de (son) client ainsi qu'à toutes confrontations entre lui, des témoins, co-mis en examen, des parties civiles", le 1er octobre 2002 à 11 heures ; qu'à la date indiquée et vers 10 heures, Me Cohen-Sabban

Nardi gestionnaire immobilier, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Sylvie Cohen - Pierre Tomas - Elisabeth Trullu, société civile professionnelle, dont

Antonio, demeurant 11, place Cohendy à Royat (Puy-de-Dôme), en cassation d'une décision rendue le 11 octobre 1983 par la commission nationale technique, au profit de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE

soulèvement par le pont roulant, en raison d'un effort excessif créé par le pont roulant trop puissant par rapport à la charge à soulever ; que le service Sollac travaux neufs était chargé de la commende