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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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8 résultats pour « Coralline MANIER GALAS »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article R3422-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 79 > 02

Code de la défense

Les agents habilités à manier des deniers ou des matières sont chargés de leur conservation, de l'encaissement des recettes qu'ils doivent recouvrer ainsi que du caractère libératoire des règlements qu'ils effectuent.

Article CT 1

—

Les établissements, tels que chapiteaux ou tentes, recevant plus de 300 personnes, utilisés pour abriter des bals, galas, spectacles, réunions, banquets, conférences, expositions, etc., ainsi que leurs installations annexes intérieures, doivent satisfaire

Article 137

—

Seuls les comptables publics de l'Etat sont habilités à manier les fonds du Trésor, sous réserve des opérations effectuées en application des dispositions de l'article 22 et des dispositions de l'article 201 de la loi n° 2018-1317 du 28 décembre 2018

Article 2

—

Exportation Pratiquer son métier dans le respect de la réglementation dans le cadre des importations, transits ou exportations Intracommunautaire QCM 3 h en centre de formation Module 7 Technique/ Manipulation des armes Aptitude à manier

Article Annexe IV

—

Pentorex et ses sels, à l'exception de leurs préparations autres qu'injectables Peyotl ou peyote, ses principes actifs et leurs composés naturels et synthétiques autres que la mescaline Phénylacétone ou phényl-1 propanone-2 Tabernanthe iboga, Tabernanthe manii

Article L2333-55-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 72 > 39

Code général des collectivités territoriales

déplacement, d'hébergement et de restauration des artistes et techniciens qui y sont attachées ; 2° Les dépenses d'hébergement et de restauration des membres du jury, des artistes, des journalistes, des photographes et des critiques d'art participant aux galas

Article 221-II-2/4

—

S'il est impossible dans la pratique de manier un extincteur semi-portatif, cet extincteur peut être remplacé par deux extincteurs portatifs supplémentaires.

Article Français (suite)

—

.: Jours sans événement Manier, J.F.: C'est moi Marie-Étienne: Poésies des lointains (anthologie) Mathy, P.: L'Atelier des saisons Milosz, C.: Enfant d'Europe et autres poèmes (traduit du polonais) Monnereau, M.: Poèmes en herbe Moreau, J.L.: Poèmes