Codes de loi français

Article 14

La pièce de collection sur l'année du Dragon, septième pièce d'une série associant les animaux du zodiaque chinois aux Fables de La Fontaine.

Article 3

ce service est constitué des unités suivantes : – une unité éducative de milieu ouvert, dénommée " UEMO Bourg-la-Reine " sise, 17 avenue Galois, 92340 Bourg-la-Reine ; – une unité éducative de milieu ouvert, dénommée " UEMO Malakoff " sise, 75, rue Guy-Môquet

LEGIARTI000024581864

FORMATIONS ADMINISTRATIVES BASES DE DÉFENSE 1er régiment parachutiste d'infanterie de marine Pau-Bayonne-Tarbes 13e régiment de dragons parachutistes Bordeaux― Mérignac Commando Trépel Brest-Lorient Commando Jaubert Brest-Lorient Commando de

Article Annexe 4

Postes désignés sur proposition du directeur ou le chef du service gestionnaire concerné exigeant la réalisation de travaux de dépiégeage d'engins et d'installations au sein des unités suivantes : 1° Unités de l'armée de terre : - 13e régiment de dragons

Article 1

prévues à l'article 413-14 du code pénal sont : 1° L'état-major du commandement des opérations spéciales ; 2° L'état-major du commandement des actions spéciales terre ; 3° Le 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine ; 4° Le 13e régiment de dragons

Article 1

Guy Fauconneau, directeur de recherches honoraire à l'Institut national de la recherche agronomique ; M.

Article 1

défense ; – la direction du renseignement militaire ; – l'état-major du commandement des opérations spéciales ; – l'état-major du commandement des forces spéciales terre ; – le 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine ; – le 13e régiment de dragons

Article Annexe II

Commandement des opérations spéciales. 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine. 13e régiment de dragons parachutistes. 4e régiment d'hélicoptères des forces spéciales. Centre parachutiste d'entraînement aux opérations maritimes.

Article Annexe 5

concerné exigeant la mise en œuvre de la compétence spécifique de haute montagne au sein des unités suivantes : 1° Unités de l'armée de terre : - régiment médical ; - 1er régiment de choc - centre national d'entrainement commando ; - 13e régiment de dragons

Article Annexe 7

initiale des militaires du rang de la 11e brigade parachutiste - 6e régiment de parachutistes d'infanterie de marine ; - état-major du commandement des actions spéciales terre ; - 1er régiment de parachutistes d'infanterie de marine ; - 13e régiment de dragons

Article Annexe 6

cynotechnique ; - école militaire de haute montagne ; - 2e régiment étranger de génie ; - état-major de la 7e brigade blindée ; - état-major de la 9e brigade d'infanterie de marine ; - état-major de la 27e brigade d'infanterie de montagne ; - 5e régiment de dragons

Article Annexe 6

cynotechnique ; - école militaire de haute montagne ; - 2e régiment étranger de génie ; - état-major de la 7e brigade blindée ; - état-major de la 9e brigade d'infanterie de marine ; - état-major de la 27e brigade d'infanterie de montagne ; - 5e régiment de dragons

Article 1

Fédération française de canoë-kayak : slalom, descente, freestyle, course en ligne, marathon, kayak-polo, merathon (océan racing), va'a, waveski, dragon boat.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 51

Petit dragon mange-mouches. Elymus corsicus (Hackel) Kerguélen Elyme de Corse. Epipactis palustris (L.) Crantz Epipactis des marais. Fuirena pubescens (Poiret) Kunth Fuirène pubescent. Gennaria diphylla (Link) Parl Gennaria à deux feuilles.

Article 2

Querolle (Guy), délégué général de l'union des offices interconsulaires des transports et des communications. M.

Article Annexe 3

régiment du génie ; - 6e régiment du génie ; - 13e régiment du génie ; - 17e régiment du génie parachutiste ; - 19e régiment du génie ; - 31e régiment du génie ; - 2e régiment de hussards ; - 2e régiment étranger de parachutistes ; - 13e régiment de dragons

LEGIARTI000039240198

Roche-sur-Yon Collège des Alpes Mancelles Moulins-le-Carbonnel Lycée professionnel Paul-Emile Victor Avrillé Lycée des métiers de Narcé Brain-sur-l'Authion Collège Jean Monnet Château-d'Olonne Lycée professionnel Lenoir Châteaubriant Lycée Guy

Article 1

Vilmorin SA (FR) Titan Graines Voltz (FR) Graines Voltz (FR) Laitue Bachata Vilmorin SA (FR) Vilmorin SA (FR) Bellastar Vilmorin SA (FR) Vilmorin SA (FR) Copernic Gautier Semences SAS (FR) Gautier Semences SAS (FR) Dragone

LEGIARTI000042664046

GROUPEMENT DE RECRUTEMENT DE LA LEGION ETRANGERE-POSTE INFORMATION RECRUTEMENT MARSEILLE 13 MARSEILLE X X X X TERRE DETACHEMENT DU GROUPEMENT DE RECRUTEMENT ET DE SELECTION SUD-EST (CIRFA DE MARSEILLE) 13 MARSEILLE X X X X X X TERRE 4E RÉGIMENT DE DRAGONS

LEGIARTI000042664090

13 CARNOUX-EN-PROVENCE X X X X X X X X X X X X TERRE DETACHEMENT DE CAMP DE CARPIAGNE DU 4EME REGIMENT DE DRAGONS 13 MARSEILLE X X X X X X X X X X TERRE ANTENNE VMC MARSEILLE DU 519EME GROUPE DE TRANSIT MARITIME 13 MARSEILLE X TERRE DETACHEMENT