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11 résultats pour « DRAPIER Thierry »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

Insurance company of North America, a exercé un recoursc/M. X

61372108cd580146773f06f1

Cassation

28 juin 1989

28 juin 1989

Thierry, rapporteur, MM. Y..., Z..., Grégoire, Zennaro, Kuhnmunch, Fouret, Averseng, Pinochet, Mabilat, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01191

Cassation

11 avril 2018

11 avril 2018

Thierry Z..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 9 juin 2017, qui dans l'information suivie, sur sa plainte, contre M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02571

Cassation

3 octobre 2018

3 octobre 2018

Thierry Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 19e chambre, en date du 21 mars 2018, qui, pour détention et diffusion d'images ou représentations pornographiques de mineurs, l'a condamné

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03118

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

Thierry A..., tendant au renvoi, pour cause de suspicion légitime devant une autre juridiction du même ordre, de la connaissance de la procédure suivie contre eux devant le tribunal correctionnel de Pontoise

Source officielle
CC

cr

ère instance de Mata'Utuc/Mme Mairé Z

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01266

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

Thierry D..., M. Charles D..., M. David E..., Mme Lauriane F..., épouse E..., Mme Malia BBB... , épouse G..., Melle Sesilia F..., Kamaliele H..., M. Dominique I..., Mme Sophie J..., épouse I..., M.

Source officielle
CC

cr

61372619cd58014677422ef0

Cassation

28 janvier 2004

28 janvier 2004

la composition; qu'Arnaud Concadeau a également fait l'objet d'une séance de désenvoûtement de la part de Patrick Z..., qui assisté de Jeanine F..., (amie de Patrick Z...) a eu recours à l'usage d'un drap

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C100956

Cassation

8 juillet 2009

8 juillet 2009

les seuls éléments de preuve en sa possession dès lors que sa demande de sursis à statuer a été rejetée ; qu'en rejetant la demande de la société Soerni au seul motif que cette société « tenterait de draper

Source officielle
CC

cr

éclaré recevable la demande de la société Delta Car Tradec/M. X

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00554

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Thierry X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, 12e chambre, en date du 9 décembre 2016, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'abus de confiance, a prononcé sur les intérêts civils

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR04701

Cassation

30 octobre 2013

30 octobre 2013

Germain, Mme Drai, M. Sadot, Mme Duval-Arnould, conseillers, Mmes Labrousse, Moreau, MM. Azema, Beghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00674

Cassation

9 mai 2019

9 mai 2019

Castel, Moreau, Mme Drai, M. de Larosière de Champfeu, Mme Slove, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03539

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

Castel, Raybaud, Moreau, Mme Drai, MM. de Larosière de Champfeu, Stephan, Guéry, conseillers de la chambre, MM. Laurent, Béghin, conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Source officielle