; qu'en fait, il résulte des expertises qu'a fait diligenter la partie civile et de l'expertise judiciaire que si ces deux bronzes sont bien (au moins pour L'Amazone) des reproductions de bronzes de Barye

construction tendant à voir le groupement SSH condamné à indemniser son préjudice contractuel consécutif aux délais supplémentaires du chantier, que la société Demathieu & Bard construction ne rapportait

et/ou la société Le Bargy, ... 74 120 Megève, M et /ou Mme Yves X... et/ou la société Le Mole, ... 74 970 Marignier, M et/ou Mme Y... et/ou la société Le Bargy ; "aux motifs que les pièces présentées

ordonné la confiscation de scellés ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 321-1, 321-2, 321-3, 321-9, 321-10 du Code de procédure pénale, défaut

de trente jours en précisant les compléments de réponse qu'elle souhaite ; cette mise en demeure doit rappeler les sanctions applicables en cas de défaut de réponse (à savoir qu'à défaut d'éléments précis

(pièce 7-1) ; que son capital était détenu à partis égales par la SA Le Mole et la SA Le Bargy entre le 8 avril 1999 et le 30 septembre 2003 (pièce 7-1) ; que les SA Le Mole et Le Bargy toutes deux de

de l'acheminement des matériels de Rouen à N'Djamena et, par l'intermédiaire de la société Bidault de Bardie, courtier d'assurance, a souscrit un contrat d'assurance auprès de la société Navigation et

Baudy ; qu'en jugeant le contraire, la cour d'appel a violé les articles 31, 32, 117 et 121 du nouveau Code de procédure civile ; alors, d'autre part, et subsidiairement, qu'en estimant que M.

Jean, 2°) Syndicat Agricole de Barry d'Y..., dont le siège est à Lavilledieu du Temple (Tarn-et-Garonne), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 14 février 1990, où étaient

professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général FRECHEDE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE DEMATHIEU ET BARD

demande de modification du contrôle judiciaire ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 138 alinéa 2-11 et 593 du Code de procédure pénale, défaut

demande de modification du contrôle judiciaire ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 138 alinéa 2-11 et 593 du Code de procédure pénale, défaut

Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE BOUYGUES TRAVAUX PUBLICS, - LA SOCIETE DTP TERRASSEMENT, - LA SOCIETE BEC FRERES, - LA SOCIETE RAZEL FRERES, - LA SOCIETE DEMATHIEU ET BARD

Promolarc, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 6°/ la société Logistique Dracénoise-Lodrac, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 7°/ la société Barry

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bordeaux, 28 novembre 2000), que la société Barry

S'EST ENGAGE A ACHETER A CHENILLE DE BARDY UN CERTAIN NOMBRE D'ACTIONS DE LA SOCIETE TRANSIT ET E... JULES C...

reprochés et, outre une peine d'amende, l'a condamnée à la remise en conformité des ouvertures à celles prévues au permis initial sous astreinte de 50 euros par jour de retard, le point de départ du délai

Mutuelle des architectes français ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Vu la loi des 16-24 août 1790, ensemble l'article 49 du code de procédure civile ; Attendu que la commune de Barby