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6 résultats pour « Demosthene »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2025:C300569

Cassation

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Demosten demandait à titre principal de "rejeter l'appel en garantie de la société Premys et tout autre appel en garantie présenté à l'encontre de la société Prodemo [devenue Demosten], dont par les sociétés

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Thierry Y

6137260acd580146774227f7

Cassation

17 janvier 2007

17 janvier 2007

de Marcel X..., Thierry Y... et de la société Demonen à son profit soit augmentée à la somme de 100 000 euros au titre du préjudice moral résultant de sa mise à l'écart de la gestion de la société Demosphere

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00144

Cassation

31 janvier 2018

31 janvier 2018

durant les années 1994 à 2009, la salariée avait effectivement tout à la fois multiplié les engagements salariés à temps partiels en travaillant notamment pour le compte des sociétés A2C, DMF, MGS, DEMOSTHENE

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61473

Cassation

28 novembre 2024

28 novembre 2024

Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : Y 24-15.780 Demandeur(s) : la société AB Inbev France Avocat(s) : la SARL Cabinet Munier-Apaire Défendeur(s) : la société Demosthene

Source officielle
CC

cr

6079a8d69ba5988459c4f162

Cassation

10 mai 2000

10 mai 2000

contre l'arrêt de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, 7e chambre, en date du 7 décembre 1998, qui, après annulation du jugement, a dit n'y avoir lieu à évocation sur la poursuite contre la société Demosthene

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00306

Cassation

12 février 2016

12 février 2016

, au mois de mai 1997 (15h60), au mois de décembre 2003 (27h30), en 2004 (140h40), 2005 (46h80), 2006 (73h20), 2007 (56h) et 2008 (47h); que selon l'attestation établie le 23 mai 2013 par la SARL Démosthène

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