[M] en mai 2003, des sociétés La Cinq, Ciné Cinq, Régie Cinq, la Cinq droits audiovisuels (les sociétés La Cinq) en juillet 2003 et de la société Duranton-Desmoulins en juillet 2006.

Eurobank, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1999 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section A), au profit de la société Cluzant et Demolin

X..., Desmoulins et Naturel, la cour d'appel qui n'a pas justifié des raisons pour lesquelles elle privait ainsi le prévenu du droit d'interroger ou faire interroger tout témoin à charge ou à décharge

compter du 2 juin 2004, et prévoit, dans son article 3, que la décision sera notifiée, conformément aux dispositions de l'article 254, paragraphe 3, du traité CE, à ladite société, sise 48 rue Camille Desmoulins

nécessaires à la preuve des pratiques de ces sociétés à l'égard de leurs fournisseurs et qui seraient contraires aux dispositions du livre IV du Code de commerce : la société Galec, 52 rue Camille Desmoulins

commis le délit d'escroquerie ; que Daniel Y... a fourni, le 7 août 1996, à la CNCV pour obtenir sa pension les feuilles de salaires suivantes : du 1er janvier 1983 au 31 mars 1986 de la société Desmoulins

ET DESMOULIN, DES LOCAUX DANS LEQUEL EST EXPLOITE LE FONDS DE COMMERCE DEPENDANT DE LA COMMUNAUTE, CELLE PAR DAME A...

Lussiez, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 11 octobre 1999 par le conseil de prud'hommes de Valenciennes (section commerce), au profit de la société Etablissements Fontaine Desmoulins

., domiciliés [...], contre le jugement n° RG 16/388 rendu le 3 juin 2016 par la juridiction de proximité de Nantes, dans le litige les opposant à l'Association syndicale autorisée Le Logis Desmoulins

Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Le Bret-Desaché, avocat de M. et Mme X..., de la SCP Leduc et Vigand, avocat de l'Association syndicale autorisée Le Logis Desmoulins

Demolin a fait parvenir à son mandant un "compromis de vente" au prix de 401 000 euros, signé par le gérant de la société civile immobilière Audrey, qui était également le gérant de la société Immo Demolin

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DEMEULIN QUI RENTRAIT DU LIEU DE SON TRAVAIL A SON DOMICILE ET PA SSAIT PRES D'UN CANAL VIT QU'UN ENFANT VENAIT D'Y TOMBER, QU'AYANT PLONGE POUR LE SECOURIR, IL FUT FRAPPE

Pose", 1, bis, rue Camille Desmoulins, Cachan (Val-de-Marne), en cassation d'un jugement rendu le 3 janvier 1990 par le conseil de prud'hommes de Créteil (section industrie), au profit : 1°/ de M.

la rectification de l'arrêt n° 2287 F-D rendu le 11 décembre 2014 opposant : - la société Elsevier Masson, société par actions simplifiée, dont le siège est immeuble Aphelion, 62 rue Camille Desmoulins

Christian X..., demeurant 23, Rond-Point Desmoulins, 11560 Fleury-d'Aude, 3 / M. Jean Y..., demeurant ..., 11100 Narbonne Plage, 4 / M.

X... a conclu en août 1976 avec la société Demolin un contrat de travail, soumis aux dispositions de la convention collective susvisée auxquelles il se référait expressément ; que par lettre du 12 janvier

, que, par l'intermédiaire de l'Association pour la gestion des risques de transports Union poids lourds Centre-France (Agertrans-UPLCF), les sociétés de transports Tradom, ADM, Gaillard, Lafarge, Desmeulin

[V] [Z], prise en qualité de liquidateur de : 1°/ la société La Cinq, 2°/ la société Ciné cinq, 3°/ la société Régie cinq, 4°/ la société La Cinq droits audiovisuels, 5°/ la SCI Duranton Desmoulins