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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
61372452cd580146774148ca
9 novembre 2004
9 novembre 2004
Vente Immobiliers (société AVI), moyennant le prix de 1 590 000 francs que l'acquéreur s'obligeait à payer dans les trois mois de la signature de l'acte entre les mains du comptable de la SCP notariale Dhers
Source officielleciv2
607943499ba5988459c41d77
15 octobre 1975
15 octobre 1975
SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QUE, DE NUIT ET SUR LA VOIE CENTRALE D'UNE ROUTE A TROIS VOIES, UNE COLLISION SE PRODUISIT ENTRE L'AUTOMOBILE DE PAILLUSSON ET LA CAMIONNETTE DE DHERVE
Source officiellesoc
6137232ecd5801467740679c
10 novembre 1998
10 novembre 1998
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Dhers, Clanché, Andrieu, dont le siège
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2025:C310085
6 février 2025
6 février 2025
[L] [I], domicilié [Adresse 2], pris en sa qualité dhéritier d'[K] [C], veuve [R], 4°/ à M.
Source officielleciv1
613723facd58014677410aaa
23 mai 2002
23 mai 2002
en cassation d'un arrêt rendu le 27 mai 1999 par la cour d'appel de Pau (1re Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Muriel Y..., demeurant ..., 2 / de la société civile professionnelle (SCP) Dhers-Clanche-Andrieu
Source officielleciv1
613720eecd580146773ef91f
7 mars 1989
7 mars 1989
." ; que s'estimant institué légataire universel par ce testament, l'Institut Curie a demandé la délivrance de son legs à Mme Z..., prise en sa qualité dhéritière réservataire et, sur son refus, l'a assignée
Source officielleciv1
ée par la SCP notarialec/M. X
613724a5cd5801467741732b
14 juin 2005
14 juin 2005
AVI), moyennant le prix de 1 590 000 francs que l'acquéreur s'obligeait à payer au vendeur dans les trois mois de la signature de l'acte et en verser le montant entre les mains du comptable de la SCP Dhers-Clanche-Andrieu
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C210236
30 mars 2017
30 mars 2017
installations de protection collective ni en cas de défaillance, du recours à des équipements individuels ni de la substitution du travail à l'humidité au travail à sec préconisé par le rapport DHERS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C201825
10 novembre 2009
10 novembre 2009
licite, de cette fibre ; que ces dispositions réglementaires étaient à l'époque la concrétisation des observations internationales ainsi que des travaux scientifiques français comme ceux des Professeurs DHERS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201503
8 juillet 2010
8 juillet 2010
de cette fibre ; que ces dispositions réglementaires étaient à l'époque la concrétisation des observations internationales ainsi que des travaux de scientifiques français comme ceux des Professeurs DHERS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200445
12 mars 2009
12 mars 2009
siècle : -1906 : dépôt du rapport AURIBAULT relatif aux décès consécutifs à l'inhalation de poussières d'amiante qui est publié au bulletin de l'inspection du travail ; -1930 : rapport du professeur DHERS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200452
12 mars 2009
12 mars 2009
siècle : -1906 : dépôt du rapport AURIBAULT relatif aux décès consécutifs à l'inhalation de poussières d'amiante qui est publié au bulletin de l'inspection du travail ; -1930 : rapport du professeur DHERS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200453
12 mars 2009
12 mars 2009
siècle : -1906 : dépôt du rapport AURlBAULT relatif aux décès consécutifs à l'inhalation de poussières d'amiante qui est publié au bulletin de l'inspection du travail ; -1930 : rapport du professeur DHERS
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C200454
12 mars 2009
12 mars 2009
siècle : -1906 : dépôt du rapport AURlBAULT relatif aux décès consécutifs à l'inhalation de poussières d'amiante qui est publié au bulletin de l'inspection du travail ; -1930 : rapport du professeur DHERS
Source officielle