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41 résultats pour « Didier Lefèvre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723bdcd5801467740d846

Cassation

6 juin 2001

6 juin 2001

Didier Y..., demeurant ..., II - Sur le pourvoi n° A 99-42.486 formé par M. Denis A..., demeurant ..., III - Sur le pourvoi n° B 99-42.487 formé par M.

Source officielle

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CC

civ3

6137212dcd580146773f19d0

Cassation

3 mai 1990

3 mai 1990

société Norell Aménagement, dont le siège social est à Paris (16ème), ..., 4°) de l'entreprise Bouyer, dont le siège social est à Conflans Sainte-Honorine (Yvelines), ..., 5°) de l'entreprise Lefevre

Source officielle
CC

comm

6137219ecd580146773f549c

Cassation

15 octobre 1991

15 octobre 1991

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Jean Lefebvre, dont le siège social est ..., à Neuilly-sur-Seine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00432

Cassation

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Sur le rapport de Mme Buquant, conseillère référendaire, les observations de la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix, avocat de la Société patrimoniale Didier Lefebvre (SPDL), de la SCP Alain

Source officielle
CC

civ3

613723edcd5801467740ffb5

Cassation

28 mai 2002

28 mai 2002

société Soprema, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 2000 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société Jean Lefebvre

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300384

Cassation

29 mars 2011

29 mars 2011

Est aux droits de laquelle vient la société Entreprise Jean Lefebvre Lorraine (société EJL) des travaux de création de voiries ; que les travaux ont été achevés en 1994 ; que se plaignant de désordres

Source officielle
CC

civ3

613720bfcd580146773ee0be

Cassation

30 novembre 1988

30 novembre 1988

MELA divorcée LEFEVRE-SORY, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 4°/ Madame A... MELA épouse ZIBERMAN, demeurant ... (Alpes-Maritimes), 5°/ Monsieur Z... MELA, demeurant ...

Source officielle
CC

cr

6137250acd5801467741a790

Cassation

10 novembre 1987

10 novembre 1987

Didier, contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de POITIERS en date du 13 août 1987, qui a ordonné son renvoi devant la cour d'assises de la CHARENTE-MARITIME du chef d'omission

Source officielle
CC

civ1

613723ebcd5801467740fe69

Cassation

5 mars 2002

5 mars 2002

dont le siège est ..., 6 / de la société à responsabilité limitée Le Dily Fils, dont le siège est ..., 7 / de la société Le Floc'h Pierrick, dont le siège est ..., 8 / de la société anonyme Lefebvre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00640

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

61372186cd580146773f47aa

Cassation

9 octobre 1991

9 octobre 1991

Didier X..., demeurant ... à Nort-Sur-Erdre (Loire-Atlantique), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Source officielle
CC

cr

61372649cd58014677424650

Cassation

26 février 2003

26 février 2003

M. le conseiller FARGE, les observations de la société civile professionnelle GATINEAU, de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE et de la société civile professionnelle PARMENTIER et DIDIER

Source officielle
CC

civ2

613721f9cd580146773f9299

Cassation

8 décembre 1993

8 décembre 1993

Didier, René X..., 6 / de M. Bruno, Firmin X..., demeurant tous deux ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00638

Cassation

6 novembre 2024

6 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de la société Industrie Generali SPA, de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de la société

Source officielle
CC

civ3

61372130cd580146773f1b9b

Cassation

22 mai 1990

22 mai 1990

Chevreau, Didier, Cathala, Valdès, Douvreleur, Capoulade, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, conseillers, Mme Cobert, M. Chapron, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

civ1

61372112cd580146773f0c38

Cassation

15 novembre 1989

15 novembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame LEFEBVRE Z..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine (Hauts-de-Seine

Source officielle
CC

civ3

613720bfcd580146773ee101

Cassation

20 janvier 1988

20 janvier 1988

Y..., Z..., A..., X..., Didier, Magnan, Cathala, Gautier, Bonodeau, Peyre, conseillers, MM.

Source officielle
CC

soc

6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

Didier Henne, - Mme Monique Ourinot, - Mme Edith Pingouroux, - M.

Source officielle
CC

civ3

613720c8cd580146773ee5ab

Cassation

10 février 1988

10 février 1988

René Z..., demeurant 4, Place du Château Vieux à Bayonne (Pyrénées-atlantiques), administrateur syndic des époux LEFEUVRE, 2°/ de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00722

Cassation

30 novembre 2022

30 novembre 2022

Sur le rapport de Mme Lefeuvre, conseiller référendaire, les observations de la SCP Didier et Pinet, avocat de MM.

Source officielle