visait simplement une lettre de la Direction de l'agriculture et des forêts, en réalité une commission départementale d'orientation de l'agriculture, contenant un "avis favorable à l'attribution de la DJA

[C] et de la société Les Jardins d'Isis, de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Clément-Djian-Serratrice-Falgon, de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [B] et de M.

acquérir des produits Schmidt se sont vu livrés des produits différents; qu'ainsi, le 1er octobre 1994 les époux X... ont commandé une cuisine modèle Eolis de Schmidt et seront livrés d'un modèle Djin

effectivement la durée de la détention provisoire est partiellement liée aux mises en examen successives et à la jonction des procédures, il apparaît cependant que, hormis les faits de Ingre pour lesquels seul Djaber

[W] [K], domicilié [Adresse 2], 2°/ à la société Clément, Djian, Serratrice, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs à la cassation.

suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 10 mai 2012), que, le 27 septembre 2007, la Banque populaire rives de Paris (la banque) a consenti à la société Djoan

PRIX N'EST PAS UNE CONDITION DE FORMATION DU CONTRAT MAIS UNE OBLIGATION ISSUE DE LA VENTE, CONTRE-PARTIE DE L'OBLIGATION DE DELIVRANCE DU VENDEUR ; D'OU IL SUIT QUE L'ARRET ATTAQUE, QUI CONSTATE QUE DJIAN

1810, 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME ENTREPRISE SAVOIE FRERES FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE DE L'AVOIR CONDAMNEE A PAYER A DJABER

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société à responsabilité limitée Djinn club, dont le siège social

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [B] Pourvoi n° : U 23-17.037 Demandeur(s) : la société Clément - Djian - Serratrice Avocat(s) : la SCP Marlange et de La Burgade

dont le siège est 1, Cours Michelet, La Défense 10, 92800 Puteaux, en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1997 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), au profit : 1 / de la société DJA

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [B] Pourvoi n° : T 22-23.564 Demandeur(s) : la société Clement-Djian-Serratrice-Falgon et autre Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de

[I] [B], domicilié [Adresse 3], tous deux pris tant en leur nom propre qu'en leur qualité d'héritier de [G] [C], 3°/ à la société Philippe Clément, Rémy Djian, [N] [K] et Philippe Falgon, société

Pedro, Djani, Maire, Charbonnier, de Baros et X... de leur demande de paiement du 11 novembre 1984, le jugement a énoncé que le 11 novembre 1984 était un dimanche, qu'ils n'avaient pas travaillé ce jour

la cour d'appel d'Amiens (4e chambre commerciale), au profit : 1 / de Mme Armelle B..., demeurant ..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité de liquidateur de la société en nom collectif DJA

Djaffer X... et Mme Ghania Y..., de nationalité algérienne, se sont mariés en Algérie en 1994 ; que Mme Y... a rejoint son mari en France, en 1997, où un enfant est né en 1998 ; que Mme Y... a intenté

[X] [W], condamné Mme [I] à payer aux époux Dja Yahia tous les frais des administrateurs judiciaires successifs à concurrence de 69.000 euros, condamné Mme [I] à payer aux époux Dja Yahia la somme de 51.641,22

CI ») « RO », tandis que le signe contesté, plus long, se prononce, selon qu'il est, ou non, tenu compte de l'espacement des lettres du terme d'attaque, en 3 ou 4 temps « I » « RO » « DJINS