limitée Johss bijoux dans le cadre de la procédure de commandement de payer faisant jouer la clause résolutoire du bail commercial ainsi que dans le cadre des recours éventuels, 3°/ à la société Djerba

SUR LA FIN DE NON-RECEVOIR SOULEVEE PAR LA DEFENSE : ATTENDU QUE LA SOCIETE ANONYME JOHNSON ET JOHNSON SOUTIENT QUE LE POURVOI FORME PAR DJEBARA EST IRRECEVABLE PARCE QUE LE MEMOIRE AMPLIATIF PRODUIT

Djibril X..., domicilié [...]                                , contre l'arrêt rendu le 19 janvier 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 1), dans le litige l'opposant au procureur général

Djibril, contre l'arrêt de la cour d'assises du Val-d'Oise, en date du 19 janvier 1996, qui l'a condamné à 12 ans de réclusion criminelle pour viol, ainsi que contre l'arrêt du même jour par lequel la

X... un séjour à Djerba pour la période du 11 au 18 avril 2010 pour lui-même et sa famille ; que la fermeture de l'espace aérien en raison d'une éruption volcanique a contraint M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Bar des Sportifs, Auberge de Djerba

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocate générale, après débats en chambre du conseil du 10 mars 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseillère, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocate générale, après débats en chambre du conseil du 10 mars 2026 où étaient présents M.

[P] [R], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocate générale, après débats en chambre du conseil du 10 mars 2026 où étaient présents M.

eu lieu en audience publique le 25 mai 2009, l'avocat du demandeur ne s'y étant pas opposé ; Vu les dossiers de la procédure de réparation et de la procédure pénale ; Vu les conclusions de Me Djemai

Y... ne saurait se faire un grief de ce que la cour d'appel n'ait pas procédé à l'audition sous serment de Djibril Z... dès lors que le demandeur n'a pas fait citer ce témoin ; que, par ailleurs, en

Dontenwille, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne défaut contre Mme Y..., née M'djahri et la Caisse centrale d'assurance maladie de Lyon ; Sur le premier moyen, pris

demande tendant à voir dire que l'enfant adopté s'appellera désormais Jules, Djeby, X...

Daoud, demeurant ... de la Palestine, cité Djebli Mohamed, Mostaganem (Algérie), en cassation d'une décision rendue le 13 janvier 1998 par le tribunal du contentieux de l'incapacité de Toulouse, au

Djebarra suffisait pour assurer la desserte du fonds enclavé, ce dont il résultait nécessairement que la servitude de passage devait s'exercer uniquement à pied, les juges du fond ne pouvaient décider

Djibril X... à la SARL Cotura (TAC), et ainsi libellée : " Les dispositions de la convention collective régissant les entreprises de transports publics urbains de voyageurs, en ce qui concerne la durée

CERTAINES CREANCES ET QU'IL RESULTE DU SECOND QUE LEDIT DECRET EST ENTRE EN VIGUEUR LE 16 SEPTEMBRE 1972 ET EST APPLICABLE AUX DEMANDES EN RECOUVREMENT FORMEES APRES CETTE DATE ; ATTENDU QU'AIB DJEMAI

Djemli A... Y..., qui, à pied, traversait la chaussée, fut heurté et mortellement blessé par l'automobile de Mme Z... ; que sa mère, Mme X...