X... un séjour à Djerba pour la période du 11 au 18 avril 2010 pour lui-même et sa famille ; que la fermeture de l'espace aérien en raison d'une éruption volcanique a contraint M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Bar des Sportifs, Auberge de Djerba

seuls des documents épars dont certains apparaissent être la copie des documents examinés par le vérificateur ou de ceux-ci saisis le 27 juillet 1993, ont été retrouvés ; qu'au surplus, Jean C... et Djoubi

K... a pu se plaindre de prétendus concerts de djembé, que les exposantes niaient avoir organisés, et du niveau par lui jugé trop élevé de la musique d'ambiance diffusée dans le bar restaurant, aucune

EFFECTUAIENT UN TRAJET PAR LA ROUTE, A L'INITIATIVE DE LA SOCIETE SITI TOUR, CORRESPONDANT SUR PLACE DE L'AGENCE TUNISIE CONTACT, QUI AVAIT FAIT APPEL A UN CHAUFFEUR DE LA SOCIETE DJERBA TOURISME, POUR

X..., né le 23 juillet 1956 à Djerba (Tunisie), de nationalité tunisienne, demeurant ...

moyen unique : Attendu qu'en 1981, l'ANIFOM a fixé à 89 280 francs la valeur d'indemnisation d'une maison individuelle et à 255 000 francs celle d'un local à usage industriel et commercial sis à Djerba

CHRISTINE X..., DE NATIONALITE FRANCAISE, A, ALORS QU'ELLE AVAIT PRIS PLACE DANS LA VOITURE AUTOMOBILE DE LOCATION CONDUITE PAR SIMONNOT, ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DE CIRCULATION SUR UNE ROUTE DE L'ILE DE DJERBA

Leblanc, conseiller référendaire, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocate générale, après débats en chambre du conseil du 10 mars 2026 où étaient présents M. Bonnal, président, M.

Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseillère, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocate générale, après débats en chambre du conseil du 10 mars 2026 où étaient présents M.

[P] [R], et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocate générale, après débats en chambre du conseil du 10 mars 2026 où étaient présents M.

eu lieu en audience publique le 25 mai 2009, l'avocat du demandeur ne s'y étant pas opposé ; Vu les dossiers de la procédure de réparation et de la procédure pénale ; Vu les conclusions de Me Djemai

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que Mme Houria X..., née le 16 décembre 1965 à Djermââ Saharidji

demande tendant à voir dire que l'enfant adopté s'appellera désormais Jules, Djeby, X...

tribunal correctionnel de Thonon-les-Bains du chef de détournement de fonds ; "aux motifs que "à l'appui de sa plainte, la partie civile expliquait qu'un certain X... avait commandé à l'agence un voyage à Djerba

CERTAINES CREANCES ET QU'IL RESULTE DU SECOND QUE LEDIT DECRET EST ENTRE EN VIGUEUR LE 16 SEPTEMBRE 1972 ET EST APPLICABLE AUX DEMANDES EN RECOUVREMENT FORMEES APRES CETTE DATE ; ATTENDU QU'AIB DJEMAI

Djemli A... Y..., qui, à pied, traversait la chaussée, fut heurté et mortellement blessé par l'automobile de Mme Z... ; que sa mère, Mme X...

Seys, conseiller, et les conclusions de Mme Djemni-Wagner, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 juin 2024 où étaient présents M. Bonnal, président, M.