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758 résultats pour « Dorr »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100832

Cassation

5 juillet 2017

5 juillet 2017

Z..., repéré des éclats de dorure sous une écaillure ce qui l'avait amené à conseiller un nettoyage, ce dont il se déduisait que c'était bien par pur hasard que M.

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CC

soc

61372490cd580146774168ab

Cassation

11 octobre 2006

11 octobre 2006

avec la boulangerie "Au pain doré" s'était poursuivi de 1997 à 1999 avec la société Sac-Eco, qui avait le même exploitant, M.

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CC

comm

61372412cd58014677411e19

Cassation

24 septembre 2003

24 septembre 2003

, pour lesquelles le cédant se portait fort ; qu'en 1994, la société Serdis, membre du groupe Doras, a repris les actifs d'une société Clément Delaroche, en redressement judiciaire, et constitué en vue

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CC

cr

613725fbcd580146774220b1

Cassation

12 décembre 2000

12 décembre 2000

achète un objet plaqué or, et que le certificat de garantie joint à la mallette contenant les couverts attire l'attention du consommateur sur la qualité de finition des couverts "fabriqués, durcis et dorés

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civ1

613722cdcd58014677401a51

Cassation

13 novembre 1996

13 novembre 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Doris, société à responsabilité limitée, dont le siège est .

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cr

61372568cd5801467741d723

Cassation

28 novembre 1995

28 novembre 1995

(président de ladite association) et Guy Dore, et s'était vu sommer par Daniel C... de leur présenter diverses pièces comptables de la mairie qu'ils souhaitaient consulter ; qu'il avait immédiatement

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CC

soc

613722aacd580146773ffd1c

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dorure 21, société à responsabilité limitée, dont le siège est ...,

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soc

61372340cd5801467740761c

Cassation

3 février 1999

3 février 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Dormex, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300676

Cassation

8 juin 2017

8 juin 2017

, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Marie-José X..., domiciliée [...], agissant en qualité de mandataire liquidateur de la société Dofre

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soc

613721eacd580146773f8b48

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Limoges, 11 octobre 1988), que Mme X..., au service depuis le 5 janvier 1981 de la société Savlat Doré

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comm

6137210acd580146773f07dc

Cassation

20 juin 1989

20 juin 1989

de Douai (2e chambre), au profit de : 1°) La MUTUELLE GENERALE FRANCAISE ACCIDENTS, dont le siège est au Mans (Sarthe), rue Chanzy, représentée par sa direction ... à Paris (9e), 2°) La société DORIS

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cr

6137260fcd58014677422a53

Cassation

18 avril 2000

18 avril 2000

Sud, a confirmé avoir demandé au maire du Mont Dore une deuxième évaluation de Lucien X...pour 1996, la première, établie le 29 octobre 1996, ne comportant pas de note chiffrée ; que l'information n'a

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cr

613725a7cd5801467741f85e

Cassation

6 novembre 1997

6 novembre 1997

Dora lors de son repérage était compatible avec le mouillage d'une palangre, que le navire ayant rapidement quitté les lieux à l'approche du patrouilleur, une palangre portant l'inscription Dora devait

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soc

613723c2cd5801467740dc73

Cassation

30 octobre 2001

30 octobre 2001

Bouret, conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de la société Dore Dore, de Me Blondel, avocat de M. X..., les conclusions de M.

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cr

61372566cd5801467741d620

Cassation

18 septembre 1995

18 septembre 1995

prestation de services d'un laboratoire d'analyses au profit d'un producteur de lait que les points déterminés sur lesquels le producteur a demandé au laboratoire de faire porter son analyse ; que Dore

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cr

61372554cd5801467741cd1f

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

d'escroquerie qui lui était reproché et par voie de conséquence a débouté la caisse primaire d'assurance maladie du Var de sa constitution de partie civile ; "aux motifs que la SARL "le Croissant doré

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soc

6137247ccd58014677415e48

Cassation

9 novembre 2005

9 novembre 2005

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que Mme X..., engagée par la SCP Petit-Perrin-Dor, le 7 septembre 1992

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comm

61372366cd580146774093f4

Cassation

28 mars 2000

28 mars 2000

société Gabin, société anonyme, dont le siège est ...le Doubs, 2 / la société Bedaricienne, société anonyme, dont le siège est ..., Aux droits desquelles se trouve la société BDI (Bedaricienne, Doras-Insdustries

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cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00468

Cassation

8 avril 2025

8 avril 2025

Il suffit pour cela d'un bel emballage doré et d'un langage pseudo-scientifique » ; 2. « les mauvais avis sont réels et ce ne sont pas eux qui posent problème mais les produits vendus par [3].

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cr

6137252dcd5801467741b9da

Cassation

19 juin 1990

19 juin 1990

" en ce que l'arrêt attaqué a déclaré irrecevable la demande de l'inculpé X... tendant à l'annulation des actes d'instruction accomplis depuis le mois de novembre 1988 et a désigné Mme le conseiller Dory

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