[O] était entré au service de la société Motip Dupli Group, M. [P] de la société Motip Dupli Iberica et M.

1983 non seulement a été régulièrement communiqué à l'assureur qui, ainsi que le constate l'arrêt attaqué, n'en a pas contesté la teneur, mais encore a été invoqué dans les conclusions de la Société Duplez

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE DUPLISSY FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, RENDU EN MATIERE DE REFERE, D'AVOIR REFUSE DE RETRACTER UNE ORDONNACE SUR REQUETE AYANT AUTORISE LA CAVE COOPERATIVE

PREMIER MOYEN : VU L'ARTICLE 2223 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, MARTIN, AGISSANT COMME COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT, CHARGEA LE 6 AOUT 1969 DUPLESSIX

Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Dijon, 27 mars 1996), qu'en 1990 les époux X..., assurés par la compagnie Axa Assurances, ont conclu avec la société Maxime Duplessis, depuis lors

présidence __________ [T] Pourvoi n° : J 24-20.873 Demandeur(s) : la société MJA Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix Défendeur(s) : la société Duplessis

CONFIA A MARTIN, COMMISSIONNAIRE DE TRANSPORT, LE SOIN DE POUVOIR AU TRANSPORT DE CES SARDINES, QUI AVAIENT ETE DIVISEES EN DEUX LOTS, DE MARSEILLE A LA TURBALLE ET A LORIENT; QUE MARTIN CHOISIT DUPLESSIX

SUR LES DEUX MOYENS REUNIS : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE QUE LE,29 MAI 1974, LES ETABLISSEMENTS MELLINI ET LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE DUPLEIX-LOURMEL ONT SIGNE UN ACTE SOUS SEING PRIVE, DEPOSE ENSUITE

[C] Avocat(s) : la SCP Piwnica et Molinié Défendeur(s) : la société Dupleix Avocat(s) : la SCP Célice, Texidor, Périer Ordonnance : 60544 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

défaut de réponse à conclusions et contradiction de motifs ; "en ce que l'arrêt infirmatif de la cour d'appel a fait droit à l'exception de prescription de l'action publique soulevée par Olivier Duplessis

X... a travaillé du 7 au 11 août 1996 pour la société Transports Duplessix ; qu'estimant avoir été licencié verbalement le 12 août 1996, sans motif réel et sérieux ni observation de la procédure, il a

part des parties communes, est compatible avec les clauses du règlement de copropriété, qu'elle n'emporte aucun bouleversement dans l'équilibre et le fonctionnement de la copropriété de la résidence Dupleix

L'EXPLOITATION SOCIALE, LE GERANT A, CEPENDANT, A L'INSU DU SYNDIC, POURSUIVI EN FAIT, A SON PROFIT PERSONNEL, UNE ACTIVITE, DANS DES CONDITIONS QUI ONT ENTRAINE SA CONDAMNATION POUR BANQUEROUTE ; QUE DUPRESSOIR

d'accusation de la cour d'appel de LYON, en date du 13 novembre 1990, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction déclarant irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile déposée contre DUPLESSY

DU CHEF DE COMPLICITE D'EMISSION DE CHEQUES SANS PROVISION, L'A CONDAMNE EN OUTRE, CONJOINTEMENT ET SOLIDAIREMENT AVEC Y..., A PAYER A LA SOCIETE DUPLEIX, LES SOMMES DE 8526,42 FRANCS REPRESENTANT LE MONTANT

Duplessis, 78150 Le Chesnay, dont le siège est ..., 2 / du Groupement d'intérêt économique GIE Maisica, dont le siège est ..., 3 / de la société SMABTP, dont le siège est : 94220 Charenton-Le-Pont

DU 1ER SEPTEMBRE SUIVANT ; QUE, DANS L'INTERVALLE, IL A LE 26 JUILLET, DEMISSIONNE DE SON MANDAT D'ADMINISTRATEUR ; QUE LA SOCIETE AYANT ETE DECLAREE EN 1980 EN LIQUIDATION DES BIENS, ET M DUPLESSY

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société PIERRE SERVICES, dont le siège est à Paris (15ème), 24-26, place Dupleix

X..., demeurant Le Cheix, rue Anatole France à Royat (Puy-de-Dôme), 38/ de la société Entreprise Riffard Duperrier, dont le siège social est ...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Valérie Y..., demeurant 1er Régiment du Train-quartier Dupleix 75998 Paris Armées, en cassation d'un