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6 résultats pour « Elie KORCHIA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b0b29ba5988459c4f789

Cassation

14 décembre 1978

14 décembre 1978

12 ET SUIVANTS, 30, 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE, MANQUE DE BASE LEGALE, EXCES DE POUVOIR, DEFAUT DE MOTIFS : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE LES SOCIETES KORSIA-REVEL

Source officielle
CC

comm

61372139cd580146773f2005

Cassation

9 mai 1990

9 mai 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Korsia Revel, société anonyme dont le siège social est ... (14e) (Bouches-du-Rhône

Source officielle
CC

comm

6079d67d9ba5988459c5b634

Cassation

16 janvier 1973

16 janvier 1973

NATIONALE ALGERIENNE DE NAVIGATION (CNAN) ET DONT LA COMPAGNIE GENERALE TRANSATLANTIQUE (CGT) ETAIT CONSIGNATAIRE ; QUE LA SOMEJOK A, A SON TOUR, CONFIE L'EMBARQUEMENT DU MATERIEL A LA SOCIETE KORSIA

Source officielle
CC

soc

6079b0a59ba5988459c4f455

Cassation

21 mars 1978

21 mars 1978

ET 77-60.618 ; SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES L. 412 ET SUIVANTS DU CODE DU TRAVAIL : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE LES DEUX SOCIETES KORSIA-REVEL

Source officielle
CC

soc

61372227cd580146773faae3

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Kocia M..., 5 / de M. Didier N..., 6 / de M. Gérard A..., 7 / de M. Michel I..., 8 / de M. Francis Y..., 9 / de M. Laurent O..., 10 / de M. Jean-Claude G..., 11 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300544

Cassation

19 mai 2015

19 mai 2015

Pour les plus récentes d'entre elles (2009) la moyenne est de 149. 90 ¿/ m ².

Source officielle