. ; 2°) Monsieur Blaise, Roger, André E..., demeurant tous deux à Les Orres (Hautes-Alpes) ; 3°) Monsieur Adrien E... ; 4°) Monsieur X..., Désiré E..., demeurant tous deux à Pra M...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Madeleine Y... épouse Z..., demeurant ... à la Couarde-Sur-Mer

(Nord), 7°) Freddy N..., demeurant 204, chapelle Romue à Ploegsteert (Belgique), 8°) M. Geert O..., demeurant à Houthem (Belgique), 9°) M.

Roger B..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 4°) de la compagnie d'assurances LA WINTERTHUR, dont le siège est ... (Hauts-de-Seine), 5°) de M.

et diligences de son directeur régional de Marseille, ... (8e) (Bouches-du-Rhône), 2°/ Mademoiselle Mireille A..., assistante de faculté, 3°/ Monsieur Christian A..., animateur, 4°/ Monsieur Roger

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Var, dont le siège est "La Rode", rue Emile Ollivier à Toulon

Emile L..., demeurant ... (Var), 15°) M. Roger O..., demeurant ..., quartier Daniel, à La SeynesurMer (Var), 16°) M. Marcel N..., demeurant les Roumareils, ..., à Six Fours (Var), 17°) M.

poursuite et diligences de son directeur régional de Marseille, ..., (Bouches-du-Rhône), 2°) Mademoiselle Mireille A..., assistance de faculté, 3°) Monsieur Christian A..., animateur, 4°) Monsieur Roger

Roger, Marc I..., demeurant ..., 4°/ M. Y..., Aimé Voute, agissant tant en son nom personnel qu'ès qualités de son fils mineur Sébastien, Jean-Patrice, demeurant ..., 5°/ M.

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1985 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale-section A), au profit : 1°/ de Monsieur Emile B..., demeurant ...

Cochard, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Patin, les observations de Me Consolo, avocat de M.

Roger P..., demeurant ... (Maine-et-Loire), 19°) M. François-Xavier Q..., demeurant ... (Haute-Savoie), 20°) M. Paul R..., demeurant Bonnetage BP 20 à Le Russey (Doubs), 21°) M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 juin 2012), que le 21 décembre 2009, la société Korea Exchange Bank (la banque) a payé le montant de la lettre de crédit irrévocable qu'elle avait émise

Cochard, président, M. Waquet, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, Mme Blohorn-Brenneur, Mlles Sant, Marie, Mme Charruault, conseillers référendaires, M.

Roger AC..., demeurant ..., 105 / M. Jean-Marie AI..., demeurant ..., 106 / M. Raymond AO..., demeurant ..., 107 / M.

Roger en Roumois (Eure), Cidex 258, 103°/ de M. Daniel AX..., demeurant à Aulnay-sur-Iton Evreux (Eure), route d'Avrilly, 104°/ de M.

Roger YL..., demeurant ..., 55°/ de M. Michel YC..., demeurant ..., 56°/ de M. Manuel AZ..., demeurant Mathalins à Barsac (Gironde), 57°/ de M. Christophe XY..., demeurant ...

Emile M..., ayant demeuré à Montpellier (Hérault), ..., actuellement sans domicile connu, 28°/ de M.

Roger, - A... Jacques, - B... Jacques, - C...