suivante : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire X..., les observations de la société civile professionnelle WAQUET, FARGE et HAZAN, de la société civile professionnelle THOUIN-PALAT et BOUCARD

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat aux Conseils pour M. X...

Emmanuel Y..., domicilié [...], 4°/ à M.

Emmanuel Y... ; AUX MOTIFS QUE : « pour justifier l'appel en intervention forcée de M. Emmanuel Y... à ce stade de la procédure sur renvoi après cassation, M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat aux Conseils, pour la société X... décoration.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat aux Conseils pour Mme X...

conseiller, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. et Mme [V], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société civile professionnelle [B] [J] et Sophie Emmanuelle

Emmanuel D..., 7°/ Mme Marie-Béatrice B... épouse D..., domiciliés [...], 8°/ Mme Catherine E... épouse F..., domiciliée [...], 9°/ l'association Union des Familles pour les Retraites, dont le siège

D...bousculer M.

Gilbert X..., de Mmes Joséphine et Julia X... et de la société Anémone, de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de Mmes Catherine et Emmanuelle X... et de M.

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat aux Conseils, pour M. X....

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat aux Conseils, pour M. Emile X... Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté E.

Batut, président, Mme A..., conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme A..., conseiller, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard

Sylvain, Eustache XZ..., demeurant Bouteaud, Vert-Pré, 97031 Le Robert, 37°/ Mme Mariette XW..., demeurant Croix Odilon, 97213 Gros Morne, 38°/ Mme Josèphe, Léa T..., épouse YA..., demeurant ...,

Emmanuel X..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de BASSE-TERRE, en date du 14 janvier 2010, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

prévenu le conteste, les faits de violences habituelles sur son épouse sont caractérisés à son encontre ; que s'il ne s'agit pas de violences physiques graves, il n'empêche que le fait de pousser et bousculer

Rémery, conseiller doyen, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat de la société CM-CIC bail,

Moyens produits aux pourvois n° U 13-28. 681 et F 14-10. 250 par la SCP Thouin-Palat et Boucard, avocat aux Conseils, pour M. C....