Anne-Marie en qualité d'administratrice légale des biens de son fils mineur Eric Y..., partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 9 juin 1993

demandes ; "aux motifs que, s'agissant du caractère diffamatoire des propos poursuivis, l'article incriminé fait tout d'abord référence à l'audit interne commandé par la direction et réalisé par Eric

état de la volonté de fédérer les 160 associations se réclamant de l'Ordre Souverain de Saint Jean de Jérusalem dans le monde ; ils affichent un objectif humanitaire mais parlent de mines d'or, de déminage

comme un dirigeant de fait, apte à répondre utilement des faits reprochés ; que, ni les éléments du dossier ni les débats ne permettent de confirmer l'hypothèse selon laquelle Pierre X... aurait été démuni

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'Eric X..., passager d'un train, ayant été mortellement blessé de plusieurs coups de couteau

Eric, - Z...

Eric, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 10 mars 1994, qui, pour infractions à la réglementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamné à 83 amendes de 220 francs et

Eric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 20 septembre 2001, qui, dans la procédure suivie contre Patrick Y... et Dominique Z... du chef de

Eric F...indiquait qu'il avait constaté que M. X...avait invectivé Mme Micheline B..., que celle-ci en avait parlé à son concubin, que M. Y...s'était approché de M.

Soumise à conditions de ressources, elle n'était versée qu'aux anciens ministres du culte les plus démunis.

Au vu des pièces produites, il ne peut bien sûr échapper à la cour l'existence de liens très étroits entre les membres fondateurs de l'association ADDENTIS et notamment Messieurs Patrice B... et Eric B

Clément, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 12éme chambre, en date du 28 mars 2002, qui a condamné : - le premier, pour travail dissimulé, emploi d'un étranger démuni d'un titre de travail,

que Mme Y... l'avait traité de "fauteur de merde", ce qu'elle avait noté dans le cahier de liaison à la suite de quoi Mme Y... lui a dit "de toutes manières tu es détestée dans la boite, Pauline H... démon