tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-cinq octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de Me BLANC

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne Y..., épouse X..., demeurant chez M.

François X..., 2 / Mme Evelyne Z..., tous deux demeurant ... les Metz, en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 2000 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), au profit : 1 / de Mme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne X..., demeurant ... à Houdan (Yvelines), en cassation d'un

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne Lambert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

Paul Y..., 2°/ Mme Evelyne X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement n° 95/031455 rendu le 10 octobre 1995 par le tribunal de commerce de Paris (16e Chambre), au profit :

formé par la Caisse nationale de Prévoyance, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1996 par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre civile, Section A), au profit : 1°/ de Mme Evelyne

Simon X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 juillet 1995 par la cour d'appel de Nîmes (1re chambre), au profit de Mme Evelyne Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation ; Le

Serge X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1996 par la cour d'appel de Douai (1e chambre), au profit de Mme Evelyne X..., demeurant ..., bâtiment 8, entrée n° 13, 59320 Haubourdin

demeurant "l'Eldorado", 24, place Castellane à Marseille (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (6e chambre civile), au profit de Mme Evelyne

PR, effectué sur 24 chiens, qui précise noir sur blanc : " site de l'essai : Refuge de Grammont, avenue du Général de Gaulle, 92230 Gennevilliers ".

Christian Z..., 2°/ Mme Evelyne Y..., épouse Z..., demeurant ensemble Résidence Godard, bâtiment n° 1, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1996 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne Y..., demeurant ...

(Val-d'Oise), 3 / Mme Evelyne C..., épouse B..., demeurant ...

Gilbert Z..., 2°/ Mme Evelyne Z..., née X..., demeurant ensemble 14, Place du Général de Gaulle, 93340 Le Raincy, en cassation d'un arrêt rendu le 12 janvier 1995 par la cour d'appel de Paris (16ème

Jean-Michel X... et Mme Evelyne X..., épouse Y..., ont constitué la société civile immobilière du ... (SCI) ; que M.

au profit de : 1°) Mme Jacqueline Z..., veuve B..., demeurant ... à Ivry-sur-Seine (Val-de-Marne), 2°) Mme Josiane B..., épouse Y..., demeurant ... à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), 3°) Mlle Evelyne

Rolland, 3 / Mme Evelyne A..., demeurant tous trois Grandieu (Lozère), en cassation d'un arrêt rendu le 16 avril 1991 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), au profit de Mme Odette X..., demeurant