Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 26 février 2024, et des mémoires, enregistrés les 4 novembre 2024, 27 décembre 2024 et 10 mars 2025, B, représentée par Me Evelyne Blanc, demande

Evelyne, épouse EMIN, - Z...

X... a institué comme légataires et à parts égales son épouse, Evelyne Y..., ses soeurs Catherine L... et Léa J... et sa nièce Angèle M.... Il a divorcé d'Evelyne Y... le 22 septembre 2000.

mandatrice liquidatrice de la société Le Paritaire bar, domiciliée ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 novembre 1997 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de Mlle Evelyne

François Delion, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de Mme A, - les conclusions de M.

tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt-cinq octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller de BOUILLANE de LACOSTE, les observations de Me BLANC

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne Y..., épouse X..., demeurant chez M.

REPERTOIRE GENERAL: 2025 006870 REPUBLIQUE FRANCAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON SUR SAONE ORDONNANCE DE REFERE DU 26 JANVIER 2026 DEMANDEUR(S) : ASSOCIATION PAPILLONS BLANCS

Thiellay, Auditeur, - les observations de Me Blanc, avocat de Mme Evelyne Z..., - les conclusions de M.

Dominique N..., à Mme Hélène N..., à Mme Evelyne O..., à M. Gilles P..., à M. Jacky Q..., à M. Emmanuel R..., à Mme Fabienne S..., à Mme Sylvaine S..., à Mme Lydie T..., à M.

François X..., 2 / Mme Evelyne Z..., tous deux demeurant ... les Metz, en cassation d'un arrêt rendu le 6 avril 2000 par la cour d'appel de Metz (1re chambre civile), au profit : 1 / de Mme

ORLÉANS CHAMBRE COMMERCIALE O R D O N N A N C E LE VINGT SEPTEMBRE DEUX MILLE DIX SEPT, (20/ 09/ 2017), Nous, Michel Louis BLANC Président de Chambre à la Cour d'Appel d'ORLÉANS, faisant fonction

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne X..., demeurant ... à Houdan (Yvelines), en cassation d'un

Mme Evelyne Z... épouse A... Mme Séverine Z... épouse B...

APPELANTE Madame Evelyne X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Evelyne Lambert Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

Paul Y..., 2°/ Mme Evelyne X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., en cassation d'un jugement n° 95/031455 rendu le 10 octobre 1995 par le tribunal de commerce de Paris (16e Chambre), au profit :

formé par la Caisse nationale de Prévoyance, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1996 par la cour d'appel de Nîmes (1re Chambre civile, Section A), au profit : 1°/ de Mme Evelyne