Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

24 résultats pour « Fabienne VECCHIO »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 1

Est désigné sous l'appellation "site Natura 2000 baie de Stagnolu, golfu di Sognu, golfe de Porto-Vecchio" (zone spéciale de conservation FR 9402010) l'espace délimité sur la carte d'assemblage au 1/100 000 et les deux cartes au 1/25 000 ci-jointes, qui

LEGIARTI000031262730

—

Poggio (Varagno) 2B Abatesco FRER13 L'Abatesco Y9500500 L'Abatesco de la source jusqu'à la Méditerranée 2B Abatesco FRER11907 Le ruisseau de Trejontane et ses affluents Y9500520 Le Ruisseau de Buja 2B Tavignano FRER22a - FRER22b Le Tavignano du Vecchio

LEGIARTI000031262716

—

2B Tavignano FRER10356 Le ruisseau de Manganello Y9020560 Le ruisseau de Manganello de la source à la confluence avec le Vecchio 2B Tavignano FRER11821 Le ruisseau de Verjello Y9020580 Le Verjello de la source à la confluence avec le Vecchio 2B

Article Annexe 21

—

LE BLANC-MESNIL, DUGNY (DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS) Pont-Yblon, quartiers Nord (cité 212, grand ensemble des Tilleuls, cité Floréal-Aviation) Dugny Rue du Pont-Yblon (limite communale) jusqu'à la rue du Colonel-Fabien.

Article 1

—

Le Tréport, Les Sables-d'Olonne, Lézardrieux, Lorient, Marseille, Matoury (port du Larivot) (Guyane française), Nantes-Saint-Nazaire, Nice-Villefranche-sur-Mer, Pontrieux, Port Réunion (Le Port) (La Réunion), Port-la-Nouvelle, Port-Vendres, Porto-Vecchio

Article Annexe II

—

Bretagne Ille-et-Vilaine 35 Saint-Malo Finistère 29 Roscoff Brest Morbihan 56 Lorient Corse Haute-Corse 2B Bastia L'Ile-Rousse Calvi Corse-du-Sud 2A Ajaccio Propriano Bonifacio Porto-Vecchio

Article 1

—

GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 34. DEFENDRE LES ENFANTS 35. ÉCOLOGIE AU CENTRE 36. DEMOCRATIE REPRESENTATIVE 37. ESPERANTO LANGUE COMMUNE 38. LIBERTÉ DÉMOCRATIQUE FRANÇAISE

Article Annexe I

—

Rs 170 B 170 Corse Sartène R 189 Rs 170 B 170 Corse Calvi R 189 Rs 170 B 170 Corse Coteaux du Cap Corse R 189 Rs 170 B 170 Corse Figari R 189 Rs 170 B 170 Corse Porto-Vecchio

LEGIARTI000030321182

—

Saint-Tropez Gassin 83 Hôpital Renée Sabran Giens 83 Centre hospitalier de Hyères Hyères 83 Clinique Sainte-Marguerite Hyères 83 Clinique Saint-Jean Toulon 2A Centre hospitalier d'Ajaccio Ajaccio 2A Polyclinique du sud de la Corse à Porto-Vecchio

LEGIARTI000049591158

—

Mme ELMAYAN Lorys LISTE N° 33 : GAUCHE UNIE POUR LE MONDE DU TRAVAIL SOUTENUE PAR FABIEN ROUSSEL 1. M. DEFFONTAINES Léon LISTE N° 34 : DEFENDRE LES ENFANTS 1. M. COSTE-MEUNIER Gaël LISTE N° 35 : ÉCOLOGIE AU CENTRE 1. M.

LEGIARTI000033889918

—

Fabien Golfier (suppléant) (Fédération autonome de la fonction publique territoriale FA-FPT). M. Luc Abad (titulaire) ; M. Manuel Herrero (suppléant) (Fédération UNSA territoriaux).

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 4, rue du Colonel-Fabien, 76083 LE HAVRE CEDEX. - 15, rue Gustave-Lambert, BP 125, 76400 Fécamp. - 57, rue Lecat, 76000 Rouen. - 17, rue de la Miséricorde, BP 3038, 14017 CAEN CEDEX. - quai de l'Ancien-Arsenal, BP 268, 50108 Cherbourg.

Article Annexe I

—

Corse-du-Sud Ajaccio, Bonifacio, Porto-Vecchio, Propriano. Haute-Corse Bastia, Bastia-Vieux Port, Bastia-Toga, Calvi, L'Ile-Rousse, Macinaggio, Saint-Florent. Côtes-d'Armor Le Légué, Saint-Quay-Portrieux, Le Guildo, Saint-Brieuc, Tréguier.

Article Annexe 1

—

AMIENS 60 CREIL SENLIS AMIENS 80 ALBERT PERONNE ANGERS 72 LA FERTE-BERNARD LE MANS ANGERS 72 CHATEAU-DU-LOIR LA FLECHE BASSE-TERRE 971 LE MOULE POINTE-A-PITRE BASTIA 2A PORTO-VECCHIO

Article ANNEXE

—

Beaudottes ; Pont Blanc ; Rougemont Stains Clos Saint Lazare, Allende ; Moulin Neuf Villetaneuse Allende ; Grandcoing Val-de-Marne (94) Alfortville Quartier Sud (Grand Ensemble) Bonneuil-sur-Marne Le Grand Ensemble, Cité Fabien

Article Annexe I

—

Ajaccio, Corse, Corse Calvi, Corse Coteaux du cap Corse, Corse Figari, Corse Porto-Vecchio, Corse Sartène, Muscat du Cap Corse, Patrimonio : toutes les variétés permettant de revendiquer l'appellation d'origine concernée.

Article Annexe I

—

aux vignes destinées à la production d'appellation d'origine Les variétés éligibles pour les actions et les appellations d'origine mentionnées sont les suivantes : Ajaccio, Corse, Corse Calvi, Corse Coteaux du Cap Corse, Corse Figari, Corse Porto-Vecchio

LEGIARTI000021672911

—

501,60 105 375,40 12 - ILE-DE-FRANCE PARIS 082075 2004 CIV DU 19/10 RHI PARIS 11e 231 419,00 185 135,20 46 283,80 12 - ILE-DE-FRANCE SEINE-SAINT-DENIS 815093 2006 CIV RHI DU 13 AVRLI 2005 Aubervilliers rue du colonel Fabien

LEGIARTI000050066316

—

La Monnerie-le-Montel 0631763Z Collège Pierre Mendès France - Riom 0631861F Lycée général et technologique René Descartes - Cournon-d'Auvergne 0631985R Lycée polyvalent Pierre Joël Bonté - Riom CORSE 6200040Z Collège Léon Boujot - Porto-Vecchio

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

I, Ajaccio II, Ajaccio III, Ajaccio IV, Ajaccio V, Ajaccio VII, Celavo-Mezzana, Cruzini-Cinarca, Les Deux-Sevi, Les Deux-Sorru 2e circonscription Cantons de : Ajaccio VI, Bastelica, Bonifacio, Figari, Levie, Olmeto, Petreto-Bicchisano, Porto-Vecchio

Page 1 · 24 résultats