André, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 26 mai 2005, qui, le premier pour révélation d'un secret de fabrique, le second pour recel, les a condamnés

A... et les époux Fabrice A... ont été bénéficiaires, chacun pour une partie, des biens ainsi acquis par la SBAFER, à l'issue de la procédure de rétrocession ; que M.

Fabrice, - LA SOCIETE LE GROUPE AZUR ASSURANCES, partie intervenante, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, du 21 janvier 1999, qui, dans la procédure suivie contre

André X... parce que M.

les observations de la société civile professionnelle LE BRET et LAUGIER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - BARRAT André

parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 1er décembre 1993, qui, sur renvoi après cassation, les a déboutés de leurs demandes, après avoir relaxé André

Saadeddine Z... et Samir A... ont discuté sur la fabrication de fausse monnaie.

Bernard, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 5 juillet 1991, qui, dans la procédure suivie contre André D..., inculpé de vol, et tous autres

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 18 décembre 1996, qui, pour violation d'un arrêté préfectoral pris en application de l'article L. 221-17 du Code du

d'affaires avec la société André logistique, qui a pour activité le transport routier et la logistique de transport.

Eric, Franck et André Z... et de Mme Yolande Z..., l'avis de M.

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 13 avril 1999 qui a condamné le premier, pour fabrication, offre à la vente ou vente de moyen de captation frauduleuse

cet accident ; que les ayants droit de Fabrice X... ont assigné la compagnie Assurances générales de France (AGF) en indemnisation de leurs divers préjudices ; Attendu que les ayants droit de Fabrice

chambre, section B), au profit de : 1°) la société anonyme Union des Fabricants d'Aliments Composés (UFAC), dont le siège social est à Vigny (Val-d'Oise), 2°) la société anonyme le Comptoir Commercial André

André, prévenu et partie civile, - LA SOCIETE MMP ROUMEGOUX, - LA SOCIETE GTMP, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 4 octobre

Z... était sous contrat intérimaire placé par la " société Ecco de Béthune comme agent de fabrication.

Rémy équipement (la société Rémy) a construit pour la société Fruival une chaîne de dosage-capsulage aseptique de jus de fruits dont les performances étaient définies ; que, par ailleurs, la société Andros

André, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, du 3 novembre 1999, qui, dans l'information suivie contre lui notamment pour infraction à la législation sur les

Y..., engagé en qualité de chauffeur par André X..., le 1er juillet 1968, est passé au service de M.

André X..., 4°) Le GAEC de Mesto, dont le siège est au lieu dit "Le Mesto de Relecq Kerhuon" à Le Relecq Kerhuon (Finistère), pris tant en leur nom personnel qu'au nom de MM.