Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 9 mars 2026, la SCP Célice, Texidor, Périer, agissant au nom de la société Flandrin IT, a déclaré se désister du pourvoi.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 23 septembre 1993), que Mme X..., ayant fait une chute alors qu'elle se trouvait dans les locaux de la boucherie Cantini Flandrin

société eux mêmes, constitués de lots dans trois immeubles en copropriété ; que la société Pierre Invest a mis fin à ces pourparlers le 19 mai 2006 et a conclu, le 17 mai 2006, avec la société DR Flandrin

REGLEE PAR DES GENDARMES, LE VEHICULE AUTOMOBILE DE X..., QUI CIRCULAIT SUR LA PARTIE DROITE DE CETTE ROUTE PAR RAPPORT A SON SENS DE MARCHE, EST ENTRE EN COLLISION AVEC LE CAMION SEMI-REMORQUE DE FLANDRIN

X... à payer au syndicat des copropriétaires du 4 boulevard Flandrin à Paris 16e la somme de 2 500 euros et à Mme Y... la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de M.

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'avoir dit que la vente du bien immobilier situé [...] intervenue le 19 décembre 2008 entre la société Boulevard Flandrin et la société

de 8.267 francs, soit 1.260,30 euros, le loyer mensuel hors charges au 1er janvier 1990 de l'appartement donné à bail par la SCI DU CASTILLON à Monsieur et Madame X... qui est situé ... boulevard Flandrin

/ de la Direction départementale des interventions sociales de Loire-atlantique, MAN, rue René Viviani à Nantes (Loire-atlantique), 2°/ de l'Association d'Action Educative, 3, rue Pierre-Etienne Flandrin

(Vendée), 2°) Mme veuve X... née Délia Flandrina, demeurant ... (Vendée), agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de représentant légal de ses filles mineures : Sarah Y...

Christian X..., huissier de justice, demeurant 3 place Flandrin à Pont de Beauvoisin (Savoie), en cassation d'un arrêt rendu, le 10 juin 1987, par la cour d'appel de Lyon (1re Chambre civile), au profit

L'AUTORISATION D'OUVRIR NOTAMMENT UN JEU DE ROULETTE ; QU'AYANT OUVERT CE JEU, LA SOCIETE ANONYME DU CASINO D'ARCACHON ET CHENARD L'ASSIGNERENT EN MEME TEMPS QUE SES CAUTIONS SOLIDAIRES RENAULT ET FLANDRIN

X..., ès qualités, de sa reprise d'instance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 2 juin 1994), que, par acte notarié du 27 novembre 1989, la société civile immobilière Flandrin Capucines (la SCI

Joseph Quillateau, demeurant Château Labastide à Fauquerolles, 47400 Tonneins, 49°/ de Mlle Anne-Marie Raison, demeurant 52, boulevard Flandrin, 75016 Paris, 50°/ de M.