Florence, contre l'arrêt n° 109 de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 27 janvier 2005, qui, pour travail dissimulé et, le premier, pour abus de confiance, la seconde pour complicité

Florence, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre, du 15 novembre 1989, qui, dans la poursuite exercée contre Jacques Z... du chef d'homicides involontaires notamment sur

donation de la quotité disponible entre époux, elle ne verse aux débats aucun document permettant de connaître l'option qu 'elle a exercée ; qu'il sera donc considéré que les fonds détournés ayant été remis

Y... de Jaeger, désireux d'associer ses quatre enfants, X..., A..., Florence, épouse Fauconnet et Z..., divorcée Rollet de Darantes, au sein de la société Médailles et Objets de Collection (la SARL), a

aux conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Jean-Claude X... coupable d'abus de biens sociaux ; "aux motifs que la société Les Caves Saint-Florent

1382 du Code civil ; AUX MOTIFS QUE « que la Société FLORELYS BEAUTE a acquis un fonds de commerce précédemment exploité par une franchisée de la Société YVES ROCHER, la SARL FLORENCIA BEAUTE, par acte

EGARD, PUISQU'IL N'AVAIT ETE SIGNE QUE PAR UNE SEULE DES PARTIES EN CAUSE ET QUE RIEN NE PERMETTAIT D'AFFIRMER QU'UN EXEMPLAIRE DE L'ECRIT EUT ETE REMIS A LA MERE DE FLORENT, L'AFFIRMATION EMISE A CET

protecteur lié à l'état de grossesse et 3. 788, 90 € de congés payés afférents, 1. 112 € à titre de rappel de salaires ; AUX MOTIFS QUE « le contrat de travail conclu entre la société Ausy et Mme Florence

Le moyen fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté Madame Florence X... de ses demandes tendant au paiement d'une indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, d'un complément d'indemnité

Dominique Y..., 2 / de Mme Florence X..., épouse Y..., demeurant ensemble ..., et actuellement sans domicile connu, défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi

chargée de l'assistance à la réalisation des photographies ; qu'elle percevait une rémunération sous forme de piges ; que les sociétés ont cessé de lui confier des travaux en septembre 2001 et lui ont remis

Florence, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 2007, qui a condamné la première, pour malversations, abus de confiance et complicité de tentative

universel, doit contribuer avec le propriétaire au paiement des dettes de la succession ; Attendu qu'Henri X... s'est marié en 1950 avec Mme Y... et que de leur union sont nés deux enfants, Hervé et Florence

d'un immeuble en copropriété, a conclu, le 29 juin 2005, avec les consorts X..., propriétaires de l'autre lot dans lequel est exploité un fonds de commerce de café, restaurant, piano, bar par Mme Florence

Thierry X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 10 avril 2017 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Florence Z..., domiciliée [...] , 2°

. ; Attendu que, pour condamner Mme Y... à payer à Mmes Agnès et Florence Z... et M.

C. en les protégeant et en installant les logiciels ce qui entrait dans le cadre de ses fonctions ; Florent X... a refusé le courrier qui a dû lui être remis par huissier de justice ; par lettre du 5 mai

[L] [W], domicilié [Adresse 1], demeurant chez Me Florence Rey-Morabito, avocat, [Adresse 2], [Localité 3], 3°/ au Trésor public de Grimaud, dont le siège est [Adresse 4].

Lattes, en cassation d'un arrêt rendu le 18 février 1998 par la cour d'appel de Montpellier (Chambre sociale), au profit de Mlle Florence Y..., demeurant Le Calypso, ..., défenderesse à la cassation

Florence, en cassation d'un arrêt rendu le 10 février 1992 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la société Marcillat, société anonyme, dont le siège est àCorcieux (Vosges), ...,