Chauvin, président, Mme Fossaert, conseiller rapporteur, Mmes Brenot, Masson-Daum, M. Parneix, Mmes Andrich, Dagneaux, Provost-Lopin, M.

Echappé, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, Mmes Brenot, Masson-Daum, M. Parneix, Mmes Andrich, Dagneaux, Provost-Lopin, M.

deux essences comme étant du type "super"; que par un deuxième dosage, il a mis en évidence que les composants de l'essence prélevée au domicile du prévenu sont identiques, avec une marge d'erreur infime

Chauvin, président, Mme Collomp, conseiller référendaire rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, M.

[Z] composée de Messieurs [J] et [F] [Z] et que la SARL [Z] avait pour gérant M.

Chauvin, président, Mme Andrich, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller, M.

Gilles C..., entendu le 27 juin 1995, a déclaré que Georges F... avait été l'ami intime de Pierre D... pendant dix ans, qu'en avril 1987 les relations entre les deux hommes avaient cessé, Georges F...

Chauvin, président, Mme Andrich, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de la SCP Potier de

André, Charles X..., demeurant ..., ès qualités de liquidateur de la SARL Discothèque d'Aquitaine, défendeur à la cassation ; M.

Chauvin, président, Mme Brenot, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Brenot, conseiller, les observations de la SCP Célice,

Chauvin, président, Mme Brenot, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, M.

; qu'il assure avoir lui-même effectué ces règlements, et fait observer, à cet égard, que la partie civile ne justifie d'aucune réclamation de la société SAARI" (cf. arrêt attaqué, p. 4,7 considérant

A..., susceptible de négociation, ne présente aucune certitude ; qu'il convient en outre de relever le libellé très général des attestations des agents immobiliers ; qu'enfin, les intimés ne produisent

Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, Nési, M. Jacques, conseillers référendaires, M.

Elle produit ensuite un « Contrat de prestation piscine » signé le 29 octobre 2010 par la SARL [Adresse 72] avec la « [Adresse 67] » représentée par son syndic, la SARL CFA.

Chauvin, président, Mme Provost-Lopin, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Provost-Lopin, conseiller, les observations de

Chauvin, président, Mme Collomp, conseiller référendaire rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, M.

Chauvin, président, Mme Andrich, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Andrich, conseiller, les observations de Me Blondel, avocat

Chauvin, président, Mme Masson-Daum, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Masson-Daum, conseiller, les observations de la SCP

Chauvin, président, Mme Masson-Daum, conseiller rapporteur, Mme Fossaert, conseiller doyen, Mme Berdeaux, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Masson-Daum, conseiller, les observations de la SCP