AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Grands Garages Parkings Fouquet-Barrias, société à responsabilité

D..., de l'association des habitants de Port- Fourquet, de M. I..., de Mme X..., de M.

Y... a été engagé, le 3 janvier 1983, en qualité d'ouvrier d'entretien par la société Carrosserie Fouillet, qui a cédé ultérieurement son activité à la société Carrosserie du plateau ; qu'à compter du

Fouquère, vice-président du tribunal de première instance appelé à compléter la Cour en l'absence des autres magistrats empêchés, alors, selon le moyen, que la chambre statuant en appel comprend, outre

Selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 novembre 2019), la société Cogefim Fouque était syndic de l'ensemble immobilier Les Rosiers, à Marseille, soumis au statut de la copropriété. 2.

Z... ont demandé la condamnation de la société Le Fouquet's et de la société Diffusion international Fouquet's (société Le Fouquet's) pour contrefaçon des marques Fouquet déposées les 3 janvier 1978,

Z... a assigné la société SICA Delta céréales en paiement de la somme de 268 425,24 francs, sur le fondement d'une délégation conclue entre la Coopérative agricole du Fouquet, déléguant, la SICA, déléguée

cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 1), dans le litige les opposant : 1°/ à l'Agent judiciaire de l'Etat, domicilié [Adresse 3], 2°/ à la société Office Notarial Dejean de La Batie, Prager-Fouquet

Z..., expert, désigné par le magistrat instructeur de Mâcon, que l'autocar a percuté de plein fouet l'arrière du poids-lourd, sans manoeuvre d'évitement ou de freinage, qu'au moment de l'impact, le camion

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Le Fouquet's, condamnée pour contrefaçon de marques dont était titulaire la société Fouquet et pour avoir porté atteinte aux droits de cette société et de

été obtenu ; de deuxième part, qu'en rejetant la demande tendant à ce que soit interdite l'installation d'un bureau de vote dans chacun des trois centres Usine stade, siège central Laroque et usine Fouquernie

Charles B..., demeurant à Fournets Luisans, Orchamps Vennes (Doubs), en cassation d'un jugement rendu le 14 décembre 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Besançon, au profit de la caisse

Y..., assuré auprès de la compagnie MAAF, la société Plus international a fait procéder, courant 1994 au remplacement du foyer fermé, par la société Fouquet, actuellement en liquidation judiciaire, et

admettait également avoir, un jour, ligoté la victime mais prétextait d'un jeu, Y..., son frère et sa soeur l'ayant aussi attaché ; que, sur les tentatives d'intromission, il expliquait qu'il lui avait " fouetté

suite de l'éclatement d'un pneu; que la conductrice est descendue du véhicule et a déclaré avoir allumé ses feux de détresse; que le véhicule Volswagen Golf piloté par le prévenu a percuté de plein fouet

selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 2 juin 2005), que Mme X... a été engagée le 1er juillet 1976 en qualité d'assistante sociale, par l'institut médico-éducatif Grangevieille aujourd'hui dénommé Pierre Fourquet

X... née A..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1993 par la cour d'appel de Montpellier (5e chambre), au profit de la société Docks Fouquet, société anonyme, dont le siège

Elle a ensuite adressé des factures de prestations de services à la société Cogefim Fouque. 3.

excessive de Fabien Y... ne résultait pas du témoignage de Mme Z... selon lequel il roulait au moins à 100km/heure et de la planche photographique montrant que la motocyclette ayant percuté de plein fouet

[E] [F], [Localité 5] (Liban), 5°/ à la société Caviglioli-[M]-Fouquie, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse 1], prise en la personne de M.