CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

6 résultats pour « Geoffroy GAULTIER »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00602

Cassation

27 mars 2013

27 mars 2013

produit d'ailleurs un extrait du guide " Gault et Millau " de l'année 2010, qui mentionne au sujet du restaurant le Parc de Geoffroy que cette institution Thiernoise, après quelques années de disette,

Source officielle
CC

civ2

61372287cd580146773fe106

Cassation

28 juin 1995

28 juin 1995

Geoffroy Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ2

61372275cd580146773fd450

Cassation

23 mars 1995

23 mars 1995

Geoffroy Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport

Source officielle
CC

civ3

613720becd580146773ee083

Cassation

2 mars 1988

2 mars 1988

rendu le 11 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section A), au profit : 1°/ de la société des Etablissements GANOUNA GANCO, dont le siège social est sis à Paris (5ème), 7-9, rue Geoffroy

Source officielle
CC

civ3

613720c0cd580146773ee17c

Cassation

2 mars 1988

2 mars 1988

Jean GANOUNA, pris en qualité de gérance des Etablissements GANOUNA GANCO, domicilié 7-9, rue Geoffroy Saint-Hicaire à Paris (5ème), 3°/ de la société G.C.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01802

Cassation

18 septembre 2018

18 septembre 2018

Geoffrey C... N..., Chief Executive Officer, président du conseil d'administration, M. Tony A..., General Flight Officer, M. Mickaël Q..., secrétaire auprès du conseil d'administration, et Mme O...

Source officielle