CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 résultats pour « Geoffroy LE NOBLE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372590cd5801467741ed02

Cassation

4 novembre 1993

4 novembre 1993

coups ou commis des violences ou voies de fait, n'ayant pas entraîné une incapacité totale de travail personnel ou ayant entraîné une incapacité de travail personnel n'excédant pas huit jours, sur Geoffrey

Source officielle
CC

cr

613725d3cd58014677420d06

Cassation

3 mars 1999

3 mars 1999

(D. 18) estiment que le chemin litigieux n'était pas carrossable, Noélie C... (D. 27), Alexandre E...

Source officielle
CC

cr

6137260bcd5801467742286b

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

PIBOULEAU, les observations de la société civile professionnelle RYZIGER et BOUZIDI, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - GEOFFRIT

Source officielle
CC

soc

613720d6cd580146773eed1c

Cassation

9 mars 1989

9 mars 1989

(Var) ci-devant et actuellement Le Geoffroy XT..., ... (Var), 17°) Mademoiselle N... Anne-Marie, demeurant ... (Var), 18°) Madame O...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100233

Cassation

23 février 2012

23 février 2012

en qualité d'administrateur judiciaire et de la SCP Noel, Nodee & Lanzetta en qualité de représentant des créanciers, puis de liquidateur ; Sur le moyen unique, pris en ses septième, huitième et neuvième

Source officielle
CC

soc

6137225fcd580146773fc6db

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Marcel Geffroy, demeurant à Brest (Finistère), 280, rue Anatole France, 18 / M. Messaoud Ghenimi, demeurant à Guipavas (Finistère), 109, rue Edmond Rostand, Froutven, 19 / M.

Source officielle
CC

civ3

61372277cd580146773fd5b0

Cassation

5 avril 1995

5 avril 1995

Geoffroy YD..., demeurant ... à Montigny-le-Bretonneux (Yvelines), venant aux droits de M. Alain BK..., 33 / de M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C310577

Cassation

15 novembre 2018

15 novembre 2018

Jean-François E..., 9°/ Mme Françoise F... épouse E..., domiciliés [...] , 10°/ Mme Noëlle G..., domiciliée [...] , 11°/ M. Michel H..., domicilié [...] 12°/ M.

Source officielle
CC

civ1

613721bfcd580146773f6d49

Cassation

10 juin 1992

10 juin 1992

NY..., SO..., Noël Bisiaux, demeurant à Mons en Baroeul (Nord), ..., 25°/ M. Klaus XXF..., demeurant à 58 Hagen Halden (RFA), Wenbergstrasse 3, 26°/ M.

Source officielle