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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372617cd58014677422e29
23 janvier 2002
Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 2 mars 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Gorgan Y... du chef de violences légères
civ2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200216
13 février 2020
B... pour une gonalgie gauche, et qui a cependant débouté M.
civ3
61372293cd580146773fea7e
20 décembre 1995
Gonsans, demeurant ..., défendeur à la cassation ; M. de Y...
ECLI:FR:CCASS:2024:C200449
16 mai 2024
[O] (l'assuré), employé par la [2] ([2]) a été en arrêt de travail du 7 au 9 septembre 2016 pour une gonalgie droite, puis du 9 septembre au 22 septembre 2016 pour un syndrome de peur et d'anxiété, prolongé
ECLI:FR:CCASS:2019:C200211
14 février 2019
V... la prise en charge de gonalgies droites, constatées par un certificat médical de rechute du 23 décembre 2011, à titre de rechute de l'accident du travail dont il avait été victime le 30 décembre 2007
civ1
61372438cd58014677413b07
2 décembre 2003
Y..., chirurgien, qui avait reçu le mineur en consultation, les 8 avril et 30 septembre 1991, à la demande de son médecin traitant, pour des gonalgies et n'avait pas diagnostiqué l'épiphysiolyse de hanche
ECLI:FR:CCASS:2010:C201098
3 juin 2010
déclaré mal fondé l'appel de Madame X... et d'AVOIR confirmé le jugement entrepris en toutes ses dispositions ; AUX MOTIFS QUE selon un certificat médical du docteur Y... du 17 octobre 2002, les gonalgies
ECLI:FR:CCASS:2011:C202043
16 décembre 2011
Gonalgies du fait d'arthrose et d'obésité. Lombalgies chroniques gênant l'antéflexion du tronc.
soc
6079b0de9ba5988459c50919
2 avril 1984
ET GERARD Z..., PAR ELLE EMPLOYES COMME "COLLABORATEURS" DANS SES ETABLISSEMENTS DE GONDRANGE ET DE HAYANGE, UNE MAJORATION DE SALAIRE DE 100 % POUR LEUR TRAVAIL DE LA JOURNEE DU VENDREDI SAINT DE CHACUNE
ECLI:FR:CCASS:2022:C210240
7 avril 2022
lésions du cartilage articulaire, confirmées par IRM (*) ou au cours d'une intervention chirurgicale » n'étaient pas remplies dès lors que le certificat médical initial mentionnait seulement une « gonalgie
ECLI:FR:CCASS:2012:C201593
11 octobre 2012
et non du genou droit ainsi qu'il a été mentionné par erreur dans le certificat médical initial ; qu'elle a dû subir une ménisectomie du genou gauche ; que le 7 septembre 2004 elle présentait des gonalgies
ECLI:FR:CCASS:2011:C202044
Gonalgies droites mécaniques du fait de pincement articulaire. Légers troubles hépato-cellulaires.
ECLI:FR:CCASS:2022:C210077
20 janvier 2022
Dr [J] en date du 26 octobre 2013, un certificat médical du 26 octobre 2013 du Dr [J], prescrivant un arrêt de travail de 12 jours à compter du 26 octobre 2013, en raison d'une bronchite et d'une gonalgie
comm
6137222fcd580146773fae9b
12 juillet 1994
a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Renk Aktiengesellschaft anciennement Zahnraderfabrik Renk Aktiengesellschaft, société de droit allemend dont le siège social est à Gogginger
ECLI:FR:CCASS:2013:C201213
11 juillet 2013
la fin de l'été 2007, que le genou droit est devenu douloureux, que la douleur est devenue croissante et que le médecin traitant de Monsieur X... a établi un certificat médical faisant état de : " gonalgies
ECLI:FR:CCASS:2017:C210784
30 novembre 2017
D... du 13 juin 2013 attestant que l'exposant présentait une gonalgie en rapport avec une chute survenue dans le cadre de l'accident du travail d'avril 2012 et que la radiographie du 21 avril 2012 révélait
ECLI:FR:CCASS:2017:C201430
9 novembre 2017
Le Docteur Z... ajoute que, sur le plan clinique, Monsieur Boumediene X... signale des épisodes de rhizarthroses et de gonalgies justifiant d'un traitement par visco-supplémentation depuis janvier 2013
6079a8579ba5988459c4cd79
4 octobre 1995
chef d'infraction à la loi sur le démarchage et a statué sur les intérêts civils ; " aux motifs que Christian X... est président du conseil d'administration de la SA CDC Montres, dont le siège est à Gonsans
ECLI:FR:CCASS:2019:C210799
7 novembre 2019
En conséquence, il est tout à fait fondé de prendre en compte les gonalgies bilatérales comme conséquences de cet accident du 24 février 1984 » ; que certes le docteur T... a conclu au vu de l'état de
ECLI:FR:CCASS:2016:C210384
16 juin 2016
Il souffrait de lombalgies chroniques liées à un rhumatisme rachidien localisé peu évolué, de gonalgies mécaniques. Les genoux étaient secs stables de mobilité normale.
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