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50 résultats pour « Gongang »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372617cd58014677422e29

Cassation

23 janvier 2002

23 janvier 2002

Philippe, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 2 mars 2001, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Gorgan Y... du chef de violences légères

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200216

Cassation

13 février 2020

13 février 2020

B... pour une gonalgie gauche, et qui a cependant débouté M.

Source officielle
CC

civ3

61372293cd580146773fea7e

Cassation

20 décembre 1995

20 décembre 1995

Gonsans, demeurant ..., défendeur à la cassation ; M. de Y...

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200449

Cassation

16 mai 2024

16 mai 2024

[O] (l'assuré), employé par la [2] ([2]) a été en arrêt de travail du 7 au 9 septembre 2016 pour une gonalgie droite, puis du 9 septembre au 22 septembre 2016 pour un syndrome de peur et d'anxiété, prolongé

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C200211

Cassation

14 février 2019

14 février 2019

V... la prise en charge de gonalgies droites, constatées par un certificat médical de rechute du 23 décembre 2011, à titre de rechute de l'accident du travail dont il avait été victime le 30 décembre 2007

Source officielle
CC

civ1

61372438cd58014677413b07

Cassation

2 décembre 2003

2 décembre 2003

Y..., chirurgien, qui avait reçu le mineur en consultation, les 8 avril et 30 septembre 1991, à la demande de son médecin traitant, pour des gonalgies et n'avait pas diagnostiqué l'épiphysiolyse de hanche

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201098

Cassation

3 juin 2010

3 juin 2010

déclaré mal fondé l'appel de Madame X... et d'AVOIR confirmé le jugement entrepris en toutes ses dispositions ; AUX MOTIFS QUE selon un certificat médical du docteur Y... du 17 octobre 2002, les gonalgies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C202043

Cassation

16 décembre 2011

16 décembre 2011

Gonalgies du fait d'arthrose et d'obésité. Lombalgies chroniques gênant l'antéflexion du tronc.

Source officielle
CC

soc

6079b0de9ba5988459c50919

Cassation

2 avril 1984

2 avril 1984

ET GERARD Z..., PAR ELLE EMPLOYES COMME "COLLABORATEURS" DANS SES ETABLISSEMENTS DE GONDRANGE ET DE HAYANGE, UNE MAJORATION DE SALAIRE DE 100 % POUR LEUR TRAVAIL DE LA JOURNEE DU VENDREDI SAINT DE CHACUNE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210240

Cassation

7 avril 2022

7 avril 2022

lésions du cartilage articulaire, confirmées par IRM (*) ou au cours d'une intervention chirurgicale » n'étaient pas remplies dès lors que le certificat médical initial mentionnait seulement une « gonalgie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201593

Cassation

11 octobre 2012

11 octobre 2012

et non du genou droit ainsi qu'il a été mentionné par erreur dans le certificat médical initial ; qu'elle a dû subir une ménisectomie du genou gauche ; que le 7 septembre 2004 elle présentait des gonalgies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C202044

Cassation

16 décembre 2011

16 décembre 2011

Gonalgies droites mécaniques du fait de pincement articulaire. Légers troubles hépato-cellulaires.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210077

Cassation

20 janvier 2022

20 janvier 2022

Dr [J] en date du 26 octobre 2013, un certificat médical du 26 octobre 2013 du Dr [J], prescrivant un arrêt de travail de 12 jours à compter du 26 octobre 2013, en raison d'une bronchite et d'une gonalgie

Source officielle
CC

comm

6137222fcd580146773fae9b

Cassation

12 juillet 1994

12 juillet 1994

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Renk Aktiengesellschaft anciennement Zahnraderfabrik Renk Aktiengesellschaft, société de droit allemend dont le siège social est à Gogginger

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201213

Cassation

11 juillet 2013

11 juillet 2013

la fin de l'été 2007, que le genou droit est devenu douloureux, que la douleur est devenue croissante et que le médecin traitant de Monsieur X... a établi un certificat médical faisant état de : " gonalgies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210784

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

D... du 13 juin 2013 attestant que l'exposant présentait une gonalgie en rapport avec une chute survenue dans le cadre de l'accident du travail d'avril 2012 et que la radiographie du 21 avril 2012 révélait

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201430

Cassation

9 novembre 2017

9 novembre 2017

Le Docteur Z... ajoute que, sur le plan clinique, Monsieur Boumediene X... signale des épisodes de rhizarthroses et de gonalgies justifiant d'un traitement par visco-supplémentation depuis janvier 2013

Source officielle
CC

cr

6079a8579ba5988459c4cd79

Cassation

4 octobre 1995

4 octobre 1995

chef d'infraction à la loi sur le démarchage et a statué sur les intérêts civils ; " aux motifs que Christian X... est président du conseil d'administration de la SA CDC Montres, dont le siège est à Gonsans

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210799

Cassation

7 novembre 2019

7 novembre 2019

En conséquence, il est tout à fait fondé de prendre en compte les gonalgies bilatérales comme conséquences de cet accident du 24 février 1984 » ; que certes le docteur T... a conclu au vu de l'état de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210384

Cassation

16 juin 2016

16 juin 2016

Il souffrait de lombalgies chroniques liées à un rhumatisme rachidien localisé peu évolué, de gonalgies mécaniques. Les genoux étaient secs stables de mobilité normale.

Source officielle

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