(Val-de-Marne), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 14 septembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Créteil, au profit de la société anonyme GRILLET, dont le siège social est ... à Fontaine

X...) pour le prix de 24 000 francs a été pris en compte dans les écritures de l'entreprise Brule-Gresely également dirigée par Georges Z... ; "alors, d'une part, que les dispositions des articles 101

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société immobilière "Les Hauts Grilets", ayant son siège ... (8e), représentée

automobile ; que cette promesse ne s'étant pas réalisée du fait de la bénéficiaire, une indemnité d'immobilisation de 500 000 francs a été allouée à la SCI ; que par acte du 6 juillet 2000, la société Greuet

X..., lequel exploitait le fonds en location-gérance depuis 1982 ; que par le même acte, la SCI du Grallet dont les parts sont détenues par les consorts Z..., a donné à bail à la société La Grange l'ensemble

X... est titulaire de la marque Les Grelots dont le dépôt effectué le 3 mai 1985 a été enregistré sous le numéro 1 314 518, pour désigner dans la classe 29 un saucisson d'apéritif présenté sous la forme

Grellet, vice-procureur JIRS près le tribunal de grande instance de Lyon ; ""attendu que le parquet de Lyon, conduisant désormais cette enquête ouverte et poursuivie en flagrance, était le plus à même

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur les moyens réunis : Attendu que Mme Grenet fait grief à l'arrêt attaqué (Angers, 16 février 1998) d'avoir, dans la

A... avait déclaré que le conducteur de la moto, c'est-à-dire Aeschbacher, avait freiné un peu avant la Salle de la Grenette, du fait de la présence de jeunes sur le trottoir ; qu'il résultait de cette

A..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société anonyme Grillet, demeurant ...

M..., ès qualités, avaient expressément contesté l'ignorance dans laquelle la société Hyundai prétendait s'être trouvée, à la date de ses premiers contacts avec le garage Grevet, de l'instauration du bonus

ONT CHARGE LE CABINET GRELLET-AUMONT DE LEUR PROCURER UN PRET, EN VUE DE L'ACHAT D'UN FONDS DE COMMERCE DE BAZAR ET DE L'IMMEUBLE DANS LEQUEL LE FONDS ETAIT INSTALLE, QUE L'ACTE DE PRET A ETE SIGNE EN

AVAIT ENGAGEE CONTRE GRELETTY EN PAIEMENT DE LA SOMME PRINCIPALE DE 1764, 70 FRANCS QU'IL S'ETAIT OBLIGE A PAYER AUX LIEU ET PLACE DE DAME ANNAT, DEBITRICE DE LOYERS ARRIERES, SE BORNE A ORDONNER UNE EXPERTISE

X... en paiement de charges afférentes à un emplacement de mouillage dans ce port ; que Mme d'Eclassan Grenet est intervenue à l'instance ; Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 14 juin 2004, Me Grellety, avocat au

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société la Grenette, société à responsabilité

antérieurement au jugement d'ouverture du redressement judiciaire de cette société, et, d'autre part, par des motifs qui ne font l'objet d'aucune critique, que les créances de la société du 58, rue Greneta

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Grenet aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Grenet à payer à M. et Mme

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Grenette IV, dont le siège est ...

X..., la SCP Godin, Grillet et Honnart, Le Gan eurocourtage IARD et le SGAP aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette la demande de M.