centrale de traitement d'air […] et, à nouveau, une rupture de la chaîne du froid consécutive à une fuite d'une soupape […]) » et que celui survenu en 2018 faisait suite « à un excès d'ammoniac dans les hâloirs

Z... lui-même, le Tribunal a violé l'article 1315 du Code civil ; 3 / qu'en constatant que les quatre passagers, demandeurs, avaient refusé d'embarquer sur le vol Hanoï/Paris prévu au contrat par solidarité

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société ABS handi

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société La Chase Manhattan Bank France, aux droits de laquelle vient la société JP Morgan et compagnie, prétendant venir aux droits de la société Manufacturers Hanover

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société La Chase Manhattan Bank France, aux droits de laquelle vient la société JP Morgan et compagnie, prétendant venir aux droits de la société Manufacturers Hanover

Ahmed X..., demeurant ... (10ème), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juin 1993 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société anonyme Chez Hansi, dont le siège social est

l'aménageant en logements et parkings ; qu'une mission complète de maîtrise d'oeuvre a été confiée à la société Transition, assurée par la MAF et la réalisation des plans des lieux à la société Delecroix et Hanoire

Gaëtan H..., demeurant Beau Vallon, à Saint-Claude (Guadeloupe), 11°/ de la société Manufacturers Hanover bank France (MHBF), anciennement MHBN, dont le siège est 16, place de l'Iris, Touran, à Puteaux-La

Z..., demeurant tous deux habitation Bellevue à Baillif (Guadeloupe), en cassation d'un arrêt rendu le 7 mai 1991 par la cour d'appel de Paris (1e chambre, section A), au profit de la Manufacturers Hanover

Y..., alors sous-directeur de la Manufacturers Hanover bank France (la banque), ayant détourné les sommes d'argent qui lui avaient été confiées par M.

1990 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre), au profit de : 1°) la société SEMT Sept Laux, dont le siège social est Prapoutel les Sept Laux à Brignoud (Isère), 2°) la compagnie d'assurances Hannover

responsabilité civile par la société ICS assurances, (la compagnie ICS) depuis lors en liquidation judiciaire, avec pour mandataire liquidateur la société civile professionnelle Becheret-Thierry, et la société Hannover

Y..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la Manufacturers Hanover bank France (MHBF), les conclusions de M.

, assumant la maîtrise d'oeuvre de conception et d'exécution et tout ou partie de l'exécution des travaux ". / Attendu que le procédé Harnois est décrit dans le cahier des charges accepté par Socotec n

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° H 91-21.116 formé par la société Manufacturers Hanover bank France (MHBF),

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Manufacturers Hanover bank France (MHBF), ancienne MHBN, dont

H], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° G 22-13.389 contre l'arrêt rendu le 14 mai 2021 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 4-2), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Harnois

d'Aix-en-Provence (2e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Tenergie développement, société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 2°/ à la société International Insurance Company of Hannover