Codes de loi français

Article 6

Les dispositions particulières à prendre concernant le traitement différencié des obstacles fixes massifs, minces et filiformes sur les aérodromes dont le ministère de la défense est affectataire principal ou unique sont fixées à l'annexe X.

Article 3

Réaliser des travaux d'isolation thermique extérieure avec une finition en enduit mince. Elles peuvent être sanctionnées par des certificats de compétences professionnelles (CCP) dans les conditions prévues par l'arrêté du 9 mars 2006 susvisé.

Article CO 25

. - Un vitrage en verre mince doit être établi dans la partie haute des gaines si elles sont prolongées jusqu'à la toiture ou pour la fermeture des trémies reliant cette partie haute à l'extérieur.

Article SC 16

. - Dans le cas de gaines, les trappes doivent être établies à la base de celles-ci et vitrées en verre mince.

Article 3 bis

des travaux d'imperméabilisation sur des façades à rénover Mettre en œuvre des systèmes d'isolation thermique par l'extérieur avec revêtement plastique épais Réaliser des travaux d'isolation thermique extérieure avec une finition en enduit mince

Article Annexe

Réaliser des ouvrages en maçonnerie Bâtir des maçonneries hourdées au mortier ou à joints minces. 2. Réaliser des ouvrages en béton armé coffrés en traditionnel Coffrer en traditionnel bois et en éléments manuportables. 3.

Article SC 12

. - Un septième au moins de la surface de la couverture doit être en verre mince. Des grillades métalliques à mailles de 30 millimètres maximum doivent être installés sous ce vitrage.

Article Annexe I

Identification des revêtements Par revêtement, on entend un matériau mince recouvrant les éléments de construction.

Article U 91

Ils doivent comporter une surface donnant sur l'extérieur, dont une partie au moins égale à 1/20 de la superficie des locaux sera, soit vitrée en verre mince, soit munie de tout autre dispositif permettant l'évacuation des fumées en cas d'incendie.

Article CO 22

. - A son étage le plus haut, cette cage doit comporter un châssis ou une fenêtre vitré en verre mince et muni, s'il n'est pas directement accessible, d'un dispositif permettant son ouverture facile depuis le palier de l'escalier.

Article 22

L'effort national de recherche privilégiera les énergies renouvelables, notamment la production d'énergie solaire photovoltaïque à partir de couches minces, l'énergie des mers et toutes les ressources de la géothermie à différentes profondeurs, le stockage

Article PO 6

A son étage le plus haut, cette cage doit comporter un châssis ou une fenêtre vitrée en verre mince, d'une surface de 1 mètre carré au moins, muni, s'il n'est pas directement accessible, d'un dispositif permettant son ouverture facile depuis le rez-de-chaussée

Article CO 18

conformes à la norme française NF B 32-500 et posés dans les conditions prévues dans le DTU n° 39-1/39-4 pour les vitrages devant rester en place au début de l'incendie pendant l'évacuation du public ; - soit en disposant sous les vitrages en verre mince

Article CH 9

Les conduits de raccordement en métal ou autres matériaux incombustibles à paroi mince ne doivent pas, dans leur parcours, emprunter d'autres locaux que la chaufferie. § 3.

Article Annexe VII

S'agissant des obstacles massifs et des obstacles minces, ces derniers étant pris en compte pour leur hauteur réelle, les surfaces de balisage à considérer sont situées 10 m en dessous des différentes surfaces de limitation d'obstacles et limitées chacune

Article Annexe

Association française des sous-couches acoustiques minces (AFSCAM). Association pour la promotion des produits minces réfléchissants (APPMR). Syndicat national de la construction des fenêtres façades et activités associées (SNFA).

Article 28

Film photovoltaïque : forme de panneau photovoltaïque en couche mince, ayant la propriété d'être souple. Le film est soit directement collé sur le système d'étanchéité de la toiture, soit associé à un support.

Article ANNEXE

c) Mesures de prévention propres à empêcher : - l'éclosion d'un feu : matériaux, propreté, surveillance, ignifugation, stockage des produits chimiques ; - la propagation : isolement, murs et portes coupe-feu, vitrages minces et vitrages armés, toiles

Article Annexe II - I. Maquette 7

Organisation générale - e-learning ; Connaissances de base dans la spécialité à acquérir : - l'anatomie chirurgicale et radiologique ; Connaissances transversales à acquérir : - plastique : parer et suturer une plaie de la face, réaliser une greffe de peau mince

LEGIARTI000023451753

d'engraissement CATÉGORIE APPELLATION DESCRIPTION 1 Maigre Aucune trace de graisse à l'intérieur ni à l'extérieur de la carcasse 2 Peu couvert Les graisses de couverture sont insuffisantes : le muscle est presque partout apparent, une mince