éclairage dénommée à tort Victor Heinrich éclairage. 7.

Heinrich et de M.

Hans Heinrich, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 6 décembre 2001, qui, pour infraction au Code de l'urbanisme, les a condamnés chacun à 50 000 francs d'amende

Michaël Heinrich Otto, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 17 décembre 2002, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande

ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Colmar, 16 novembre 1999), que la société Schwind ayant été mise en redressement judiciaire le 4 juin 1996, la société Heinrich

[...]                                     , contre l'arrêt rendu le 3 février 2016 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société Casa Moda Heinrich

la loi du 9 juillet 1991 ; Mais attendu que le tribunal de grande instance, saisi d'une demande de liquidation d'astreinte dont il s'était réservé la connaissance, ayant constaté que la société Heinrich

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE HEINRICH, QUI AVAIT BENEFICIE DU 10 JANVIER 1972 AU 28 MAI 1973, DES PRESTATIONS EN ESPECES DE L'ASSURANCE MALADIE, AYANT FORMULE UNE DEMANDE DE PENSION D'INVALIDITE,

l'article 700 du nouveau Code de procédure civile, rejette les demandes respectives des sociétés Map Color et AGF ; condamne la société Map Color à payer la somme globale de 2 000 euros aux sociétés Heinrich

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société allemande Heinrich Otto a vendu, en 1985, à deux reprises, des fibres de polyester à la société française Filature et tissage Carlos X.

, que dans le cadre du litige l'opposant à la société Heidrich, le même juge indiquait que « le fait que les époux [F] soient tenus d'honorer leurs engagements vis-à-vis de la société Heidrich est indépendant

X... est dépourvu de cause réelle et sérieuse et condamné la société Heinrich Bock à payer à M.

le pourvoi formé par : LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de ladite Cour, en date du 14 juin 1985, qui, dans une procédure suivie contre Heinrich

Lothar, Fritz, Heinrich X..., 2 ) Mme Anne-Marie, Aline X..., née Mathieu, demeurant tous deux Le Château des Bouleaux, 5, square André Messager, à Gouvieux (Oise), en cassation d'un jugement rendu

procédure pénale, violation des droits de la défense, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que la cour a refusé de faire droit à la demande d'audition du témoin Schoner formulée par Hennrich

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Heinrich Klenk GmbH & Co KG, société de droit allemand, dont le siège est Schweinfurt, 8720

, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses trois branches : Attendu que la société Deher frères a chargé la société allemande Regine Hans und Kaus Heinrich

A ETE EN RELATIONS D'AFFAIRES AVEC LA SOCIETE "HEINRICH SCHACHTER SCHINKENRAUCHEREI" (LA SOCIETE), EN VUE DE REVENDRE SUR L'ENSEMBLE DU TERRITOIRE FRANCAIS DES PRODUITS DE CHARCUTERIE FABRIQUES PAR CELLE-CI

première demande d'extradition présentée par le gouvernement allemand ; Attendu qu'il résulte de l'examen des pièces de la procédure que l'avis favorable à la première demande d'extradition de Heinrich

COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Geodis Wilson France du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés C.Steinweg NV, C.F.T.I., Hans & Claus Heinrich