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522 résultats pour « Hellio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372152cd580146773f2cdc

Cassation

3 janvier 1991

3 janvier 1991

Georges Hellio, demeurant 75, avenue Marceau à Paris précédemment et actuellement sans domicile connu, 3°/ de Mme Hellio, précédemment domiciliée 75, avenue Marceau et actuellement sans domicile connu

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00369

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 24 juin 2021), la Société d'avocats Rémy Hassan (la SARH) est l'un des avocats de la société Hélios Strategia (la société Hélios).

Source officielle
CC

soc

613723aecd5801467740cdb0

Cassation

7 mars 2001

7 mars 2001

Héliot avait été nommé président du directoire, le conseil de surveillance était composé de Daniel Héliot, président, qui occupait précédemment la fonction de président du directoire, de Claudine Héliot

Source officielle
CC

comm

61372245cd580146773fb98e

Cassation

14 juin 1994

14 juin 1994

fait que la mesure d'expertise avait confirmé le bien-fondé de la demande de la société Noema Viaggi, le consultant ayant conclu à l'existence de la créance pour les prestations étrangères à l'hôtel Helios

Source officielle
CC

civ1

613722dacd580146774024fd

Cassation

4 février 1997

4 février 1997

demande de taxation d'honoraires formée par Mme X..., le bâtonnier a évalué à 17 790 francs, toutes taxes comprises, les honoraires dus à cet avocat "conjointement et solidairement" par la société Helios

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2021:C200102

Cassation

4 février 2021

4 février 2021

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 4 FÉVRIER 2021 L'association Ages Hélio

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00462

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

Pour condamner la société Hedios à indemniser M.

Source officielle
CC

soc

61372411cd58014677411d6a

Cassation

17 décembre 2003

17 décembre 2003

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Lille, 4 juillet 2002) d'avoir débouté le comité d'entreprise de la société Helio-Lys

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00464

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

[C] a souscrit à un second programme de défiscalisation, dénommé « Girardin solaire Hedios » (l'opération GSH 2010), conçu selon le même schéma par la société Hedios. 3.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00465

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

[J] a souscrit à un second programme de défiscalisation, dénommé « Girardin solaire Hedios » (l'opération GSH 2010), conçu selon le même schéma par la société Hedios. 3.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00113

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

[X] a apporté à des sociétés en participation, à l'occasion d'un programme de défiscalisation dénommé « Girardin solaire Hedios » (l'opération GSH 2010) conçu et présenté par la société Hedios patrimoine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00463

Cassation

21 juin 2023

21 juin 2023

domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° Z 21-24.210 contre l'arrêt rendu le 27 septembre 2021 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Hedios

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00114

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

[M] a apporté à des sociétés en participation, au sein d'un programme de défiscalisation dénommé « Girardin solaire Hedios » (l'opération GSH 2010) conçu et présenté par la société Hedios patrimoine, devenue

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200886

Cassation

24 septembre 2020

24 septembre 2020

l'arrêt attaqué d'avoir condamné la société Hedios Patrimoine à payer à M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01172

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat aux Conseils, pour la société Maison Hélios.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00668

Cassation

20 novembre 2024

20 novembre 2024

[B] a apporté à des sociétés en participation, à l'occasion d'un programme de défiscalisation dénommé « Girardin solaire Hedios » (l'opération GSH 2010) conçu et présenté par la société Hedios patrimoine

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00420

Cassation

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Le paiement des chèques a été rejeté le 2 octobre 2022 en raison de l'opposition formulée par la société Helkios. 3.

Source officielle
CC

soc

6137226dcd580146773fce65

Cassation

9 mars 1995

9 mars 1995

Z..., passager, ont été blessés dans l'accident de l'aéronef appartenant à cette société assuré par l'UAP, et dont l'hélice s'est rompue en vol ; qu'une expertise ayant révélé que cette rupture était

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00221

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

devenue Hedios (la société Hedios), qui lui avaient été présentés par celle-ci, des fonds destinés à l'acquisition de centrales photovoltaïques, leur installation et leur location à des sociétés d'exploitation

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00214

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

devenue Hedios (la société Hedios), qui lui avaient été présentés par celle-ci, des fonds destinés à l'acquisition de centrales photovoltaïques, leur installation et leur location à des sociétés d'exploitation

Source officielle

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