Henri Y..., demeurant ... du Midi à Igon, Nay, (Pyrénées Atlantiques), venant aux lieu et place de M.

Neuville-sur-Saône (Rhône), Chemin de la Péronière, Poleymieux Au Mt d'Or, 10°) Monsieur Gérard, Maurice XJ..., demeurant à Resson-sur-Matz (Oise), Cuvilly, ..., 11°) Monsieur Georges, Arthur, Henri

Henri QQ..., - l'EARL PAscensi , - la SCEA Haegelin Bernard, - l'EARL R... Etienne et fils, - M.

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Orange Services Automobiles, venant aux droits de la société anonyme Henri

Henri Y..., 2°/ M. Alain B..., demeurant tous deux à Allos (Alpes de Haute-Provence), 3°/ M.

Hilde BRAUN, demeurant à El Paso (Texas - USA), 3115 Titanic 79901, 2/ Monsieur Pierre Ruben E..., époux divorcé non remarié de Madame Ursula YV..., demeurant à Coralita "Beach Hôtel, Bais Lucas, (Guadeloupe

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Z... née Mireille X..., demeurant à Toulon (Var), ..., résidence Les Magnolias, Cap Brun

Je m'appelle Henri X...." ; que la description physique correspondait à M.

Bernard, dont le siège est ..., 3°/ de la société Garage Berbiguier, dont le siège est ..., 4°/ de la Société vauclusienne de distribution automobile, dont le siège est ..., 5°/ de la société Henri

Henri YZ..., demeurant ... (Bouches-du-Rhône), 38°) Mlle Reyne YD..., demeurant à La Ciotat (Bouches-du-Rhône), ..., 39°) M.

Henri ZN..., demeurant ..., 115 / de M. Jean ZO..., demeurant ..., 116 / de M. Christian ZQ..., demeurant ..., 117 / de M.

Henri E..., demeurant ..., 4°/ de Mme Ghislaine D..., demeurant ..., 5°/ de M. Jean-Claude B..., demeurant ..., 6°/ de M. Claude H..., demeurant ..., 7°/ de M.

Joël Le Goff, demeurant à Brest (Finistère), 13, rue Henri Moisan, 27 / M. Pierre Le Rouzic, demeurant à Brest (Finistère), 1, rue Kérével, 28 / M.

cependant, le montant des prêts faits par eux a été viré sur le compte du garage de l'Est, bien que pour la CMDP ils soient considérés comme débiteurs de remboursement de ces emprunts ; il s'agit de : - Henri

Charles-Henri Z..., demeurant ...

Jean-François et Henri-Paul Z... afin d'obtenir réparation du préjudice subi à raison d'agissements déloyaux et parasitaires ; que la société Rubie's Costume est intervenue volontairement à l'instance,

s'agissant d'une personne vivante, les exigences d'autorisation qui existent dans le domaine de l'information de celles qui peuvent exister dans le domaine commercial ; que s'agissant de l'arrêt dit « Henri

Chemin Robert Brun ZI du Camp Laurent LAUDUN (30290) Z.